jacuzzi

[eden]

Je souhaiterais savoir s'il est possible d'assimiler la constrction d'un jacuzzi à un piscine afin d'en reglementer la construction ?

[Emmanuel Wormser]

c'est quoi, la différence ?

[poypoy]

Toute construction de + de 2m2 de SHOB est sujette à autorisation d'urbanisme. ( inf à 2m2 : pas de formalité d'urba. sup à 2m2 et inf ou égale à 20 m2 = DP et sup à 2m2 = PC)
Si j'ai bien compris, il s'agirait d'une construction exterieure et non de la pose d'un jacuzzi à l'interieur (aménagement) d'une construction existante ou à créer ?

[Emmanuel Wormser]

parce qu'une piscine forme de la SHOB ????

[eden]

j'ai un secteur de ma commune ou les pisicines sont interdites .
La faille reste le SPA ou le jacouzzi, mais j'ai pas de jurisprudence rien .
DOnc je ne sais pas comment faire et la piscine ne cree pas de shon pour moi

[Emmanuel Wormser]

oui, ni SHON ni SHOB

pourquoi ne pas les classer parmi les piscines ?

[poypoy]

Voici + d'infos sur la réglementation des piscines :

- Concernant les piscines non couvertes ou dont la couverture à - de 1,80m de haut : pas de formalité au titre de l'urba si bassin inf ou = à 10m2, si bassin sup à 10m2 et inf ou = à 100m2 alors DP, si bassin sup à 100m2 alors PC

- Concernant les piscines couvertes dont la couverture à + de 1,80m de haut: PC

[jmltopo]

et dans la rubrique complément et humour !
http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr ... 22d5d7.pdf

[Emmanuel Wormser]

j'avais cru comprendre que la question portait plus sur la conformité du jacuzzi aux règles du POS/PLU que sur son régime d'autorisation...

si tel est le cas, Eden, j'appliquerais moi les mêmes règles aux jaccuzi qu'aux piscines...

[Supermono]

et dans la rubrique complément et humour !
http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr ... 22d5d7.pdf

J'ose espérer que c'est une "private joke"

Quant au jacuzzi, encore faut-il que les personnes pensent à déclarer ce type d'équipement (si nécessaire, par ce qu'un jacuzzi > 10 m², ça commence à faire ...).

[Emmanuel Wormser]

déclarés ou pas, ce type d'installation doit respecter les règles du PLU... (voir dans l'ordre L421-8, L421-6 puis L160-1)

vive GogolEarth !

[eden]

merci à tous