Remboursement de TVA

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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DAHAN
Messages : 120
Enregistré le : jeu. 19 févr. 2009 11:51

Remboursement de TVA

Message par DAHAN »

Bonjour,
Je souhaiterais savoir pourquoi les encaissements de TVA sur budgets annexes sont des opérations d'ordre budgétaires, car il y a un flux financier.
Il y a donc pour moi obligatoirement discordance entre le budget et les flux réels.
A bientôt!!!
Craquotte
Messages : 7
Enregistré le : jeu. 23 avr. 2009 16:53

Re: Remboursement de TVA

Message par Craquotte »

Chez nous, les encaissements de TVA reversés ne font l'objet d'aucune écriture, ils sont simplement constatés en trésorerie (c/ 515).
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marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: Remboursement de TVA

Message par marie la Lyonnaise »

Bonjour,

Pas certaine de comprendre mais s'il s'agit d'un budget annexe donc budget soumis à tva ou autre budget top sympa type assainissement, les notions s'appliquant sur un budget principal ne sont plus les même car il y a gestion de stock :
une écriture réelle pour payer la facture avec sa tva (c'est votre notion de flux financier) puis une multitude d'écritures de contre passation pour la gestion des stocks : forcement en opération d'ordre.

Les budgets annexe c'est trop de bonheur :lol:
Enfin moi j'en fais plus \:D/

Bonnes aventures ex-collègues de La Finances :D
Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
DAHAN
Messages : 120
Enregistré le : jeu. 19 févr. 2009 11:51

Re: Remboursement de TVA

Message par DAHAN »

Salut Marie,
Finalement pour répondre à ma question, la TVA n'est pas une opération budgétaire pour budget annexe, car lorsque budgétairement on prévoit une dépense HT de 100€ on en dépense en réalité 119.60.
Donc si on a plus dépensé que récupéré, les 19.6E qui ne sont pas budgétés sont récupérés par le remboursement de TVA et donc opération non budgétaire.
A+ et merci pour ton intervention.
Mpi
Messages : 90
Enregistré le : mer. 14 févr. 2007 08:38

Re: Remboursement de TVA

Message par Mpi »

Les opérations de TVA ressortent uniquement de la trésorerie si le budget est HT (ce qui n'est pas le cas de tous les budgets annexes)
Si le budget n'est pas HT, la récupération de tva et les paiements de taxes sont budgétisés et réalisés avec titres et mandats.
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