je monte, je descend?

[mambo]

Bonjour
Au 1er mars 2009, j'ai obtenu un avancement d'échelon (augm. au minima) échelle 4, échelon 9, indice 345.
Peu de temp auparavant, j'ai demandé l'avancement de grade auquel je pouvais prétendre, mars également.
Le maire donne son accord mais l'agent chargé de mon dossier a "oublié" =D> de le faire parvenie au CDG.
Finalement, le conseil a délibéré et mon dossier devrait passer à la prochaine CAP, avec, me dit-on, effet rétroactif.
Je passerai donc échelle 5...où l'indice 345 n'existe pas
Ma question est celle-ci: vais-je aller à l'indice immédiatement suppérieur (350) et redescendre échelon 8 ou rester échelon 9...et alors, le pactole, le jackpot, la fortune! //i\
Quel sport!

[anakin]

vous passerez a l'indice majoré 350,echelon 8
voila

[mambo]

Bon, j'aurais bien pris l'augmentation, moi! Je vais donc attendre...3 ans!
Merci pour la réponse.

[marie la Lyonnaise]

Bonjour,

ATTENTION !!! Moi aussi je pensais que c'était à l'IM égal ou supérieur mais un forumeur à attirer notre attention sur le fait que de l'echelle 4 à 5 c'était à l'echelon identique : ET OUI !

Donc vous êtes adjoint administratif 1ère classe échelle 4, 9ème échelon IM 345
Vous devenez adjoint Principal 2ème classe échelle 5, 9ème échelon IM 362

La preuve ici :
http://www.cdg45.fr/l_emploi_territoria ... t_de_grade
Après le tableau il y a écrit :

Les taux de promotion sont fixés par l’assemblée délibérante après avis du Comité Technique Paritaire (CTP)
Le classement se fait d’échelon à d’échelon pour les avancements dans les grades d’adjoint administratif de 1ère classe et d’adjoint administratif principal de 2ème classe. A l’indice égal ou immédiatement supérieur pour l’avancement au grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe.
Conservation de l’ancienneté d’échelon acquise dans le grade supérieur, dans la limite exigée pour l’accès à l’échelon supérieur du nouveau grade.

Alors heureux
Cordialement

[mambo]

Heureuse? OUI. NON... Je ne sais pas! Je suis ATSEM. Les textes sont différents pour nous?
Et puis si mon avancement a un effet rétroactif, il aura effet en mars, en même temps que mon avancement d'échelon!
Alors?
Si on me fait monter et descendre les échelles, moi j'ai le vertige!

[marie la Lyonnaise]

Bonjour,

Ca change tout !!! Pas de chance ca sera bien d'echelon à echelon et c'est bien IM 350

http://www.cdg45.fr/l_emploi_territoria ... e_grade__1

Mais bon l'échelle vous la grimpez bien, c'est juste les barreaux de l'échelle qui sont moins éloignés en fonction des filières

C'est pas très "équitable" quand même....

Félicitations pour votre avancement

Cordialement

[anakin]

je me doutais bien que ma réponse etait valide puisque j'ai été concerné il y a 2 ans,mais dans le technique pour ma part.
drole d'équité effectivement =D>

[marie la Lyonnaise]

dans le technique c'est d'échelon à échelon, je vous laisse vérifier ici (dessous le tableau):
http://www.cdg45.fr/l_emploi_territoria ... t_de_grade

Si vous êtes bien concerné, il va falloir demander des explications à votre RH

Il faut dire qu'également je pensais que la règle de l'IM immédiat supérieur s'appliquait....il est possible que des agents ne béneficie pas d'une bonne application des règles faute de connaître cette "inéquité" en fonction des filières

Cordialement

[Senateur]

Cette histoire de reclassement à échelon identique me paraissait bizarre. J'ai donc fait une recherche sur Legifrance et voilà ce que l'on obtient:

Les fonctionnaires de catégorie C relevant des grades dotés de l'échelle 5 de rémunération qui sont promus dans un grade doté de l'échelle 6 de rémunération sont classés à l'échelon comportant un indice égal, ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur précédent grade. Dans la limite de la durée maximale de l'échelon du nouveau grade, ils conservent l'ancienneté d'échelon qu'ils avaient acquise dans leur précédent grade lorsque l'augmentation de traitement consécutive à cette promotion est inférieure à celle qui aurait résulté d'un avancement d'échelon dans ce précédent grade ou qui a résulté de leur nomination audit échelon si celui-ci était le plus élevé dudit grade.

Donc, il y a bien reclassement à IM égal ou immédiatement supérieur pour le passage de principal 2e classe à principal 1ère classe. Par contre, rien n'est précisé pour les autres avancements de grades. En l'absence de règle, c'est ce qui fait dire au CDG 45 que le classement est opéré dans le même échelon. Après, est ce que l'absence de consigne équivaut à ce type de classement... sachant que la règle est qu'un fonctionnaire ne peut avoir de perte de traitement indiciaire, je doute...

[marie la Lyonnaise]

Kikou Sénateur,

Moi aussi ca m'intrigue, mais ici nous sommes dans le cas d'un passage échelle 4 à 5 et l'article 5-1 stipule aussi :

Les fonctionnaires de catégorie C relevant de grades dotés des échelles de rémunération 3, 4 et 5 qui sont classés par application des règles statutaires à l'un des grades ou emplois relevant des mêmes échelles sont maintenus dans leur nouveau grade à l'échelon dans lequel ils étaient parvenus dans leur précédent grade.

Ce qui confirme ce qu'indique le CDG 45, ce qui m'intrigue c'est que ce Decret est pour tous les C, donc pourquoi celà ne s'applique pas aux ATSEM ????
OUPS ICI C'EST ECRIT QUE CA S'APPLIQUE (J'AVAIS PAS VUE) :
http://www.cdg45.fr/l_emploi_territoria ... e_grade__1

La réforme de 2006 a introduit cette notion et j'ai bien peur que nombre de RH ne l'applique pas...qu'en pensez-vous Sénateur ?
Je viens de lister toutes les filières et c'est bien jusqu'à l'échelle 5 que la classement est d'échelon à echelon.

Donc MAMBO doit être reclassé d'échelon à échelon.

C'est pas gentille de me faire douter, je me souviens du post il y a 4 mois où j'avais fait le même cheminement : 4 forumeurs avaient dis non non c'est pas possible et c'est un autre qui justement a mis le lien du CDG45 que j'avais conservé

Ce qui m'attriste c'est que les CDG après le Décret de 2006 n'ont pas joué leur rôle d'alerte en le signalant par une petite note [-o<

Cordialement

[Senateur]

Dans le cas de l'avancement de l'échelle 5 à 6, il est bien précisé qu'il s'agit d'une promotion.
L'article 5-1 fait allusion quant à lui au classement sans référence à une quelconque promotion.

Le classement statutaire ça peut être beaucoup de choses... (reprise des services antérieurs, constitution initiale du cadre d'emploi (accords Jacob sur la catégorie C avec disparition des agents), intégration de feue la catégorie D dans la catégorie C, avancement de grade, etc). Apparemment le parti pris du CDG45 est de considérer le classement dans son sens le plus large qui inclut l'avancement de grade.

Je me pose la question de savoir si cette différence de traitement en fonction de l'échelle intégrée était intentionnelle lors de la rédaction du décret, auquel cas je n'en comprends pas la finalité, ou s'il s'agit d'une imprécision qui laisse libre cours à toute interprétation.

J'essaye de me renseigner sur le net...

En tout cas, c'est toujours ça de pris!

[mambo]

Lalalalalala! Je ne pensais pas que ma petite interrogation allait soulever tant de questions! :
Ce que je comprend c'est que, quoi qu'il en soit, j'aurai 5 points suplémentaires c'est toujours moins pire que rien, hein?
Merci, Marie et Senateur, et =D> pour vos connaissances.Il me semble que ATSEM, c'est pas toujours rigolo, mais c'est moins compliqué que les RH .
Cordialement