Bonsoir,
Je dois calculer des congés pour 2 agents leurs congés pour leur temps partiels. Je voudrais des petites précisions car plusieurs avis contracdictoires :
1 agent :cadre A : temps partiel 90% (travaillant 4 jours/semaine/32heures)
Pour ce cadre : il dit avoir droit à :
28 jours de congés
3 jours supplémentaires
6 jours 1/2 RTT
moi je calcule :
4jx5 = 20 jours (le congé est égal à cinq fois les obligations hebdomadaires de service durée en nombre de jours ouvrés).
3 jours supplémentaires (jours mobiles accordé par le Maire)
et aucun RTT car il ne dépasse pas 35h.
2 agent : cadre B : temps partiel 70% (travaillant 3 jours/semaine/25heures)
Je calcule pour ce cadre B :
3j x 5 = 15 jours (Idem dessus)
3 jours supplémentaires (idem dessus))
et aucun RTT car il ne dépasse pas 35h.
Est ce que je trompe ?
Comment leur calculer la déduction de congés (semaine prise = totale semaine déduite ou enlèvement de 2 ou 3 j selon leurs jours travailler, et congés d'été) ?
Merci de votre réponses rapide
Conges temps partiel 70% ou 90%
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Antoine62460
- Messages : 107
- Enregistré le : mer. 25 mars 2009 16:27
Re: Conges temps partiel 70% ou 90%
Bonjour,
Je reconnais les problèmes que j'ai rencontré lorsque j'ai repris la gestion des CP.
Pour l'attribution des soldes tu as raison, c'est bien 5 fois la durée hebdomadaire de travail soit 4 x 5 = 20 jours si l'agent travail sur 4 jours.
Pour le décompte, il ne faut décompter que les jours travaillés soit pour ce cas 4 jours.
J'ai eu le cas pour un agent à temps complet mais ne travaillant pas le mercredi après midi soit sa semaine sur 4.5 Jours.
Attribution du solde : 4.5 x 5 = 22.5 Jours
Décompte : une semaine posée = 4.5 jours à retirer , mercredi posé = 0.5 jours à retirer.
Une solution que je pourrais te recommander serait de gérer les soldes en heures.
Concernant les RTT, dès que les heures effectuées dépassent le nombre d'heures sur lesquelles il est rémunéré, il bénéficie d'heures supplémentaires soit rémunérées soit à récupérer.
Pour une personne à temps non complet, le paiement des heures sera en heures complémentaires
Pour un temps complet, le paiement des heures sera en heures supplémentaires (IHTS)
Pour un temps partiel, le paiement des heures sera en heures supplémentaires (IHTS) comme à la base ils sont sur un emploi à temps complet (CNRACL)
En ce qui concerne ton cadre A, s'il bénéficie des IFTS (indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires), il ne doit pas compter ses heures puisqu'il a tous les mois une indemnité pour en faire.
J'espère avoir pu t'aider et si besoin j'essairai d'apporter un complément si besoin
Je reconnais les problèmes que j'ai rencontré lorsque j'ai repris la gestion des CP.
Pour l'attribution des soldes tu as raison, c'est bien 5 fois la durée hebdomadaire de travail soit 4 x 5 = 20 jours si l'agent travail sur 4 jours.
Pour le décompte, il ne faut décompter que les jours travaillés soit pour ce cas 4 jours.
J'ai eu le cas pour un agent à temps complet mais ne travaillant pas le mercredi après midi soit sa semaine sur 4.5 Jours.
Attribution du solde : 4.5 x 5 = 22.5 Jours
Décompte : une semaine posée = 4.5 jours à retirer , mercredi posé = 0.5 jours à retirer.
Une solution que je pourrais te recommander serait de gérer les soldes en heures.
Concernant les RTT, dès que les heures effectuées dépassent le nombre d'heures sur lesquelles il est rémunéré, il bénéficie d'heures supplémentaires soit rémunérées soit à récupérer.
Pour une personne à temps non complet, le paiement des heures sera en heures complémentaires
Pour un temps complet, le paiement des heures sera en heures supplémentaires (IHTS)
Pour un temps partiel, le paiement des heures sera en heures supplémentaires (IHTS) comme à la base ils sont sur un emploi à temps complet (CNRACL)
En ce qui concerne ton cadre A, s'il bénéficie des IFTS (indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires), il ne doit pas compter ses heures puisqu'il a tous les mois une indemnité pour en faire.
J'espère avoir pu t'aider et si besoin j'essairai d'apporter un complément si besoin
Re: Conges temps partiel 70% ou 90%
Merci pour ta réponse, mais ce matin j'ai appris autre chose.
Nous ne pouvons pas nous baser sur le statut de la FPT car nous sommes sur 28 jours et non 25 et sur une base de 36h et non 35h
Par contre, pour leur décompte de congés annuels j'ai un dilemme.
On me dit : exemple pour le tp à 70% sur 3 jours de déduire comme cela :
Ex : prise de congés du 6 au 31/07 (la 1er semaine déduire 5 jours, la 2ème et 3 idem et la dernière 1 jour) - 15 jours
ou enlever 3 jours/5 par semaine correspondant au jours travaillés = 12 jours
Laquelle est la bonne .
J'aimerai une autre réponse si possible, biensûr
Cordialement
Nous ne pouvons pas nous baser sur le statut de la FPT car nous sommes sur 28 jours et non 25 et sur une base de 36h et non 35h
Par contre, pour leur décompte de congés annuels j'ai un dilemme.
On me dit : exemple pour le tp à 70% sur 3 jours de déduire comme cela :
Ex : prise de congés du 6 au 31/07 (la 1er semaine déduire 5 jours, la 2ème et 3 idem et la dernière 1 jour) - 15 jours
ou enlever 3 jours/5 par semaine correspondant au jours travaillés = 12 jours
Laquelle est la bonne .
J'aimerai une autre réponse si possible, biensûr
Cordialement