HELP! Création de plusieurs logements sur un terrain

[mayeute]

Bonjour,

Propriétaire d'un terrain de 570m² sur lequel repose une construction
ancienne existante, je souhaiterai l'agrandir pour créer au final 3
logements locatifs (sur un seul bâtiment). Le cos et le nombre de places de stationnement est suffisant pour mon projet.

Je souhaiterai savoir si en regard du plan d'occupation des sols ci-
dessous il est possible de réaliser ce projet ou non.

Merci de vos précieuses informations. J'irai discuter en mairie
ensuite discuter de ce projet s'il est réalisable, mais j'aimerai
savoir comment aborder le projet pour éviter de mal le présenter.

POS zone NB

Occupations et utilisations du sol interdites: les lotissements et groupes d'habitations.

Caractéristiques des terrains:

Pour être constructible tout terrain doit avoir (excepté l'aménagement
ou l'extension de constructions existantes et les annexes isolées non
destinées à l'habitat et d'une superficie inférieure à 20m²)

- une superficie minimale de 1500m²
- une largeur minimale de façade sur voie publique de 20m

En cas de division ou d'indivision de terrain, les caractéristiques
énoncées ci-dessus s'appliqueront à chacune des parcelles issues de la
division.

En cas de copropriété avec ou sans jouissance privative au sol, les
règles énoncées ci-dessus serviront de référence.

La construction de plusieurs habitations sur une même propriété est
interdite, sauf si celles-ci respectent les conditions énoncées ci-
dessus (par unité de logement).

Merci de vos avis.

[Coccy]

bonjour,

à mon sens, oui, votre dossier est recevable au regard des infos données et de l'application de cette règle :
Pour être constructible tout terrain doit avoir (excepté l'aménagement
ou l'extension de constructions existantes et les annexes isolées non
destinées à l'habitat et d'une superficie inférieure à 20m²)

cependant, s'il n'existe pas de reseau d'eaux usées qui dessert votre terrain, je vous conseille de vous assurer que vous pourrez assurer dans de bonnes conditions un assainissement individuel pour 3 logements sur votre terrain: c'est à ce niveau-là que votre dossier risque de pêcher (voir article 4 du règlement du POS)

votre projet sera réalisable s'il répond en tous points aux 14 articles de ce réglement

[mayeute]

Merci de votre réponse.

L'assainissement est au tout à l'égout. Pour le reste du plu je ne vois rien de bloquant.
Le projet n'est possible que dans le cadre d'un agrandissement accolé à l'existant? Est-il possible de créer un batiment non accolé? Je pense que non mais je demande à tout hasard...

[Supermono]

Par définition, un projet de bâtiment d'habitation non accolé ne constituerait plus une extension d'une construction existante.
Ce projet ne serait donc plus conforme avec le premier alinéa de l'article 5 (Pour être constructible tout terrain doit avoir ...), et à priori également avec le dernier alinéa (La construction de plusieurs habitations sur une même propriété est interdite ...).

La rédaction de ce règlement de POS est d'un autre âge, mais ça c'est un autre débat ...

Par curiosité, quel est le COS applicable pour cette zone NB ?

[mayeute]

le cos est de 0,15

Merci de vos réponses.

[Coccy]

avec un cos de 0.15, la SHON constructible maxi sur votre terrain est de.... 85,5 m²!

desquels vous devez déduire la SHON existante pour connaître des possibilités d'extension de votre bâtiment!
et j'ai comme l'impression qu'il ne doit pas rester grand chose...

désolée, mais je crains que votre projet ne soit pas réalisable

[mayeute]

Le cos est en effet limité mais la construction existante fait 24m² au sol+mezzanine couchage.
Mon idée est d'aménager l'existant en studio et d'agrandir pour rajouter deux logements de 30m² environ+mezzanine couchage+annexe rangements.
La taille du terrain me permet d'avoir de la place pour le stationnement et pour créer des jardinets privatifs.

[Coccy]

bonjour,

vu comme cela, oui, ce projet semble jouable; attention cependant à la qualification des annexes qui peuvent être constitutives de SHON