Je vous propose que nous partagions nos expériences, sur cet outil (salle bête) que nous offre le CMP :
l'accord cadre
- L'accord cadre dans sa rédaction et sa philosophie
- L'accord cadre et ses marchés subséquents
- L'accord cadre dans ses limites juridiques
- L'accord cadre dans l'execution de ses marchés subséquents
Je suis amené à lancer des accords cadre dans les semaines qui viennent. Je viens d'en rédiger un.
Sur ma collectivité de plus de 100 000 habitants il existe trés peu d'expérience dans ce domaine, de ce fait je me suis énormément interrogé sur sa rédaction au point de ne plus en dormir la nuit (heureusement je suis fonctionnaire et il reste les jours de boulot pour roupiller
).- Que mettre dans l'accord cadre et que réserver aux marchés subséquents ? (beaucoup de précisions dans les CCAP et CCTP de l'accord cadre permettent de simplifier les mises en concurences des subséquents mais limitent en souplesse lors de la survenance du besoin). ainsi j'ai fini par rédiger des subséquents fictifs pour m'assurer de leur compatibilité avec l'AC, j'ai bien fait car mon AC semblait trop précis pour autoriser des subséquents en réponse aux réels besoins possibles.
- Les marchés subséquents peuvent ils se chevaucher. Le CMP oblige à une définition des besoins notamment afin de ne pas se soustraire aux regles des marchés qui leur sont applicables. Ainsi lorsqu'un AC sur procédure Europeenne est passé, la publicité la plus large ayant été faite, les marchés subséquents et leur éventuel chevauchement sont ils susceptibles d'être considérés comme du saucissonage ou bien la survenance du besoin peut elle justifier cette démarche ?
- Quels peuvent etre les marchés subséquents ? Le code impose que l'on détermine la nature des marchés subséquents (et leur étendue CE 313600- 24/10/08 ) Existe t'il une impossibilité à préciser que l'on pourra recourir à plusieurs formes de subséquents selon la survenance du besoin (forfaitaires, unitaires...)
Enfin si certains d'entre vous ont eu l'expérience de participer à l'exécution financière de marchés subséquents, je serais ravi de connaitre leur expérience. Pour les moins chanceux qui auront eu à défendre un dossier devant un Tribunal Administratif, j'aurais également plaisir à connaitre leur avis.
ben si c'est la même reflexion prise de tête que les marchés à BC où est l'interêt ?](./images/smilies/eusa_wall.gif "Exaspéré"){kind=small}
le saucisson n'est pas digeste même avec les accords cadre 
