Congés annuels avec semaine de 6 jours!

[Karoll]

Bonjour à tous,
Avant de commencer je vous souhaite à tous une bonne année 2009 sans trop de soucis et en tous les cas plein de solutions et de réponses sur ce forum...
Bon voilà ma question:
Je travaille 6 jours sur 7 (3 jours plein et 3 demi journée dont le samedi)
J'ai donc droit à 30 jours de congés(5X6=30) donc quand je prends une semaine de congés ça me fait prendre 6 jours sur les 30....
Si je parts en vacances du samedi au samedi (ce qui est courant pour une location par exemple!)ça me fait donc prendre 7 jours!
Comme je travaille 3 demi journée(dont le samedi 3 heures) est ce que ça me les compte comme des journées entières pour calculer mes congés?
Je ne suis pas sûre d'avoir été très claire sur ce coup là !! bref si quelqu'un a compris mon charabias peut être pourra t il me répondre!!

***

D'avance...MERCI
Karoll

[lambis]

bonjour,
Ta base de travail hebdomadaire est de 35 heures = 5 jours ouvrés de congés pour 1 semaine de repos. Donc tu n'as pas à poser 6 ou 7 jours de congé pour avoir 7 jours de repos consécutifs (dont 2 jours de WE)
Il faudrait les explications d'un DRH car ton emploi du temps est "compliqué" pour moi. Es-tu titulaire ?
J'espère que nous aurons des éclaircissements.
Amicalement,

[coconaelle]

Les congés, un sujet toujours pas très simple.
les congés c'est 5 x la durée hebdomadaire.
Alors il y a plusieurs décomptes qui peuvent être fait, mais souvent les agents ne comprennent pas qu'on leur enleve 1 jours alors qu'il travaille une demijournée.
1 - Alors 3 jours plein et 3 demi-journée, donc, cela peut faire 4 jours et demi de travail par semaine d'accord ?
soit 4.5 x 5 semaines =22.50 jours de congés à prendre, et dans ce cas là, on décompte les demi journée quand c'est les demi journée, etc....

sinon, on peut calculer aussi, mais c'est moins juste, à mon avis, mais cela revient strictement au meme, mais les agents le comprennent moins, donc
6 jours x 5 semaines = 30 jours, mais quand vous posez un jour, ou vous ne travaillez qu'en demi journée, alors on décompte un jour complet, c'est tout....

J'espère avoir répondu, en fait, ce que vous avez besoin de savoir au départ, c'est combien de congés vous avez droit, cad quel calcul est pris en compte. Vous demandez à votre service RH, et ensuite c'est plus simple. Mais si effectivement, vous avez une base de 30 jours de congés, alors votre samedi, c'est une journée complete de congé.
Cordialement
et bonne fin d'année

[Karoll]

Merci pour vos réponses mais oula que c'est compliqué..
Pour Lambis, je suis titulaire mais dans une toute petite commune de 300 habitants donc la DRH...c'est moi (si je peux dire!!) et je ne trouve pas vraiment de réponses!!d'où mon appel à l'aide!!
Karoll

[coconaelle]

bonsoir,
dans mon précédent message, et donc, dans mon calcul, je dis 6 jours x 5 semaines (ce n'est pas des semaines, mais 5 fois la durée hebdomadaire, je préfère rectifiée pour éviter les embrouilles...
Bon courage...

[lambis]

Bonjour,
Alors tout simplement tu poses 5 jours de congés = 5 : semaine du x au x sur ta feuille incluant les dates des 6 jours
Si tu détailles c'est moins simple : 3 jours (= 3 forcément ) + jeudi, vendredi, samedi après-midi = 3 X 0,5 = 1,5 Total 4,5 jours
et 1/2 journée de RTT je suppose ? On arrive à 5
Détailler peut-être important pour la couverture administrative, cependant si tu es seule dans la commune et que le maire est d'accord simplifie toi la vie, l'essentiel étant de décompter 5 jours de ton quota annuel.
Bonne journée,

[vdc-pascal]

Même si c'est une aberration, la solution a été rappelée par la CAA de Paris le 22 janvier 2008 06PA01869.

La Cour rappelle que les 35 heures et l'annualisation du temps de travail (loi et décret) n'ont pas modifié les dispositions de la loi fixant le temps de travail en jour no les dispositions du décret sur les cocngés annuels dont la durée est appréciée en nombre de jours effectivement ouvrés. Dans cet arrêt, la Cour a écarté un calcul en heure.

Donc, concrétement, vous devez décompter en journée compléte que vous devez travailler une heure ou 8 heures.

Pourquoi est-ce que je considère que c'est une aberration?

1- Dans d'autres arrêts, le juge considère que les agents doivent travailler par année 1607 heures, qui constituent un plafond et un plancher.

Or, le décompte en jour ne permet absolument pas de respecter la jurisprudence en la matière.

2- le raisonnement en jour ne permet pas non plus d'être en phase avec le fonctionnement de certains services publics. Certains services élaborent le planning de leurs agents 15 jours avant (service des sports, animation), les agents peuvent parfois avoir des horaires très variés et travailler 2 à 3 heures par jour en fonction des circonstances.

De même, comment concilier et surtout faire comprendre le mode de calcul aux agents dont les collectivités ont adoptés un régime d'application des 35 heures comme suit :

semaine 1 : 31 heures en 4 jours
semaine 2 : 39 heures en 5 jours
semaine 3 : 31 heures en 4 jours
semaine 4 : 39 heures en 5 jours

Si l'agent pose congé la semaine 1, il pose généralement 4 jours puisqu'il devait travailler 4 jours
S'il pose la semaine 2, il pose 5 puisqu'il devait travailler 5 jours.

Ce qui est inégal tant pour la collectivité que pour les agents.
En effet, l'agent a une journée de congés de plus, tant mieux pour lui vous dirait.

Mais en poussant le raisonnement, on pourrait dire :
avec 5 fois la durée hebdomadaire de travail (25 souvent pour les personnes), cela fait 25 jours de congés.

Si l'agent pose congé les semaines au cours desquels il devait travailler 4 jours, il a une semaine de congés en plus.

Si l'agent pose congé les semaines au cours desquels il devait travailler 5 jours, il n'a pas de congés en plus.

d'où l'inégalité invoquée...


3- le raisonnement en jour ne permet pas d'avoir de la souplesse. Imaginez que vous avez besoin de terminer une heure plus tôt pour aller chez le médecin, vous posez congés, que faut-il décompter 1 jour??? autre solution : s'arranger avec le responsable de service pour travailler une heure de plus le lendemain...c'est parfois compliqué à gérer...


Conclusion : il faudrait pouvoir décompter en heure!!!

Merci de me donner votre avis...

[Karoll]

Bonjour à tous et tout d'abord BONNE ANNEE 2009 sans soucis ou en tous cas avec le moins possible, la santé pour chacun et toujours la même solidarité sur ce forum!
Alors merci vdc pascal pour ton éclaircissemnt mais j'avoue qu'un 1er janvier à 10 heures c'est un peu dur...
Tu dis que finalement le décompte en heure est mieux mais puis je le proposer sachant que je suis dans une toute petite commune avec seulement un agent technique et moi? si non oui il est vrai que c'est mieux...
Bonne journée à tous!
Karoll