Bonjour,
Est ce que le CCAP et le CCTP sont des documents obligatoires pour un marche en procédure adaptée de - de 90 000.00€HT.
Merci pour vos réponses
Procédure adaptée
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
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- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: Procédure adaptée
non mais pratique
-
patricia-elise
- Messages : 1
- Enregistré le : mer. 18 févr. 2009 13:12
Re: Procédure adaptée
bonjour,
non c'est à vous de juger l'opportunités de vos pièces en fonction de l'achat,
ex : pour des produits d'entretien, pièces "allégées"
pour des travaux d'installation de rampes handicapées sur un bâtiment, alors des éléments techniques sont indispensables, le DPGF aussi,
dans notre collectivité nous avons créé un guide d'achats, structurant et cadrant les seuils (1 à 2 000 €, ensuite 2 001 € à 4 000 €, .... et à chaque seuil son support de pub),
avec les nouvelles règlementations en presatations de services et fournitures, le seuil des
20 000 € HT permet une consultation par devis, non négligeable !
non c'est à vous de juger l'opportunités de vos pièces en fonction de l'achat,
ex : pour des produits d'entretien, pièces "allégées"
pour des travaux d'installation de rampes handicapées sur un bâtiment, alors des éléments techniques sont indispensables, le DPGF aussi,
dans notre collectivité nous avons créé un guide d'achats, structurant et cadrant les seuils (1 à 2 000 €, ensuite 2 001 € à 4 000 €, .... et à chaque seuil son support de pub),
avec les nouvelles règlementations en presatations de services et fournitures, le seuil des
20 000 € HT permet une consultation par devis, non négligeable !