DADS2

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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muzzolini
Messages : 2
Enregistré le : ven. 15 juin 2007 13:53

DADS2

Message par muzzolini »

Bonjour,

à partir de 2009 nous devons faire la déclaration des honoraires par télédéclaration en même temps que la DADS1, nous avons un problème pour les cachets versés aux artistes via la Régie.
J'aurais aimé savoir d'une part si d'autres collectivités ont un problème similaire, et comment elles l'ont résolu, et d'autre part si les cachets d'artistes sont a déclarer dans la DADS2.

merci
OT
Messages : 54
Enregistré le : jeu. 7 févr. 2008 14:42

Re: DADS2

Message par OT »

bonjour,

il me semblerai que ce soit la même chose que les tiers honoraires payés par mandat. les honoraires en dessous de 600 euros ne sont pas à declarer, à verifier car d'une année sur l'autre j'oubli aussi un peu.
marie ens
Messages : 1
Enregistré le : ven. 11 déc. 2009 13:38

Re: DADS2

Message par marie ens »

bjr
quel est le texte de reference sur lequel tu justifies ces honoraires?
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