Je fais office de DRH dans ma petite collectivité. Ma hiérarchie m'a demandé de revoir tout notre système de primes, avec une question en guise d'introduction : "Est-il possible de supprimer une IAT ?" (à un agent à un taux d'absentéisme impressionnant par exemple...).
Merci pour vos réflexions, liens, échanges, etc...
Oui bien sûr car l'attribution des primes et des indemnités est à l'appréciation de l'autorité territoriale. Il faut, je pense, que ton Maire prenne un nouvel arrêté portant attribution du régime indemnitaire de l'agent X, arrêté qui préciserait qu'il ne peut plus prétendre à percevoir l'IAT.
Où puis-je trouver des textes pour m'appuyer dessus ? Le Décret no 2002-61 du 14 janvier 2002 relatif à l'indemnité d'administration et de technicité est assez vague finalement...
Bonjour,
C'est justement sur la délib qui institue l'IAT ou les modalités d'attribution doivent être prises en compte. Et chaque commune décide de ces modalités.
Versement mensuel, annuel, une partie fixe ou pas, l'autre en fonction absentéisme, notation.. au bon vouloir du Maire. Mais cela doit être fixé dans une délibération. Bon courage...
A votre avis, est-il possible de prendre une nouvelle délibération qui fixerait les nouvelles règles en matière d'octroi d'indemnités ? Sous-entendu que certains pourraient voir leur salaire diminuer...
Ce qu'il se passe actuellement dans ma collectivité, c'est qu'il n'y a pas d'uniformisation au niveau des primes. Certains en ont, d'autres pas ou peu. Vous imaginez aisément les tensions que celà crée au sein de la structure
J'aimerais mettre en place quelque chose de plus "juste" et surtout plus cohérent que les élus soient capables de justifier aux agents.
bonsoir,
je viens d'arriver dans ma nouvelle commune, mais une partie est touchée en juin, lié à l'absentéisme, d'une période donnée de l'année N-1, en septembre , l'année N, en décembre prime fixe à tous. Je n'ai pas les périodes en tête, mais à vous de le définir par exemple.
Il est dit qu'à partir d'un certain nombre de jours d'absence (carrence), un décompte en fait, en fonction du nombre de jours d'absence. Si vous voulez plus de détails, je pourrais peut etre vous donner plus de détails dès la semaine prochaine.
DAns une autre commune, la prime etait mensuelle mais le 12ème mois, representait une somme plus importante, du genre 70% sur 11 mois, 30 % le 12ème, et le 12ème chez nous, pouvait ne pas exister suivant l'absentéisme de l'année.
Il faut déjà voir de quelle manière elle est versée, et oui, sinon, tout peut etre repris. Surtout que c'est un début de mandat, tout peut etre justifié. Sans trop heurter les salariés.
Bon week !
C'est encore moi, par grade aussi, vous pouvez décider que par grade, vous mettrez un coef max, moins important que sur un autre grade, tous le monde n'est pas forcément à la meme enseigne. Les responsabilités d'un un, plus qu'un autre, c'est le seul moyen que vous avez pour recompenser quelqu'un par rapport à un autre.
Sur la délib, il faut vous laisser une marge de manoeuvre malgré tout, car si tout est très ficelé et bien, vous pouvez moins faire ce que vous voulez, il faut arriver à rester assez large, vous laissant comme ça, la possibilité de changement, pour rémunérer du coup, un agent plus qu'un autre. Mais cette remarque tient plutôt du coté du montant de la rémunération, c'est à dire, le coefficient que vous attribuez à chacun.
Plutot que par rapport à l'absentéisme qui lui peut être la même régle pour tout le monde, ou presque.
Bon courage
