Feuillets Etat-civil

[ZEBULON]

Nouvellement embauchée au sein d'une mairie 1000 hab., j'aimerai que des personnes travaillant à l'état-civil ou des personnes ayant à rédiger des actes d'état civil m'expliquent comment elles procèdent. Achat de feuilles A4 (auprès de la Poste) numérotées, mise en forme sous Word par ex. des actes (naissance, mariage, décès, reconnaissance...), puis impression en double exemplaires. Faut il mettre qu'un seul acte par page ? est-il toléré d'en inscrire 2 par page ? Merci de bien vouloir m'aider sur ce sujet.

[vvrockstyle]

Effectivement la tenue des registres d'état-civil doit être correcte et bien suivie.

Pour vous donner un point de départ sur la tenue des registres, je vous invite à consulter ceux des années précédentes de votre Mairie. Vous aurez déjà un aperçu de la formulation de certains actes (mariages, décès, transcriptions de décès, reconnaissances, ...). Vous vous pencherez également sur la clôture et la réalisation des tables annuelles. Et lorsque vous ouvrirez les registres 2009, reportez-vous sur la page d'ouverture de registre des années précédentes.

Je me permets de rappeler que les registres sont tenus en double exemplaires. Un qui sera conservé en Mairie, le deuxième transmis en début de N+1 au procureur de la république (avec des justificatifs, points que j'aborderai ultérieurement).

Pour les feuilles, je vous conseille de prendre des feuillets mobiles pour une quantité de 60. Ce qui vous permettra de faire deux registres de 30 feuillets, soit 60 pages le registre.
Je vous invite à numéroter au crayon de bois dans un coin en haut chaque page en commençant par le chiffre zéro. Comme cela, la page 0 sera l'indication d'ouverture de registre, et les autres chiffres vous serviront de repères pour la numération des actes. Vous comprendrez qu'il faudra inscrire un acte par page (en deux exemplaires).

Reprenant le travail la semaine prochaine, j'aurai les éléments nécessaires pour la commande des feuillets mobiles et je vous proposerai mes modèles de documents word pour la présentation des actes.

[ZEBULON]

Merci de toutes ces informations précieuses.
J'ai déjà effectivement consulté les registres des années précédentes. Mais la secrétaire de Mairie les tapait à la machine à écrire (en double exemplaires), donc un travail très long....
Je vais la remplacer à compter du 01/09/08, je termine l'année avec la machine à écrire (je n'ai pas le choix). Et dès le 01/01/2009, je vais taper tous les actes sous Word, j'ai déjà commandé des feuillets A4 à la Poste, celà me fera gagner bcq de temps je pense.
J'attends volontiers vos modèles d'actes sous Word.
Avec tous mes remerciements.

[aurélieg]

dingue , elle écriviat à la machine à écrire !

moi c'est sous word, mais peut être que vous pourriez utiliser un logiciel spécial mairie : magnus..

naissance : 2 par page pas de verso
mariage : 1 par page, recto verso
décès : 2 par page, pas de verso

[vvrockstyle]

Nous n'avons pas de logiciel métier pour faire les actes d'état-civil. Uniquement de la bonne conception sur Word et évidemment tout à fait réalisable avec Writer d'Open Office.

[cath 59]

avec les nouvelles formules d'actes il faut un acte par feuillets (ce qui n'est pas suffisant pour les naissances surtout qd il ya des mentions) nous commandons des feuillets numérotés