temps partiel et RTT

[clisson]

Bonjour,

Je suis actuellement contractuel dans une collectivité. J'arrive actuellement à la fin de ce contrat. Je négocie un nouveau CDD de 3 ans à temps partiel (80%). Mon responsable administratif m'indique qu'il n'est pas possible de cumuler des RTT en travaillant 80% de 39heures. Il m'impose de travailler 80% de 35 heures hebdomadaires, sans RTT.
Est-ce possible ? Puis-je demander la seconde formule en m'appuyant sur les textes ?

Merci de votre aide

[joce69]

bonjour


pour ma part je pense que ta DRH a raison un temps pareil ne te permet pas de dépasser les 1600h par an et pour obtenir des rtt il faut dépasser ce taux annuelle .


mais reste a vérifier cela est mon avis .


a plus joce

[manug]

Bonjour,

Je confirme l'avis de Joce69, le temps partiel n'est possible que sur la base d'un temps complet qui est, pour la fonction publique territoriale de 1607 h annuelles - 35h semaine.

La sollicitation d'un temps partiel implique nécessairement l'abandon de tes 39 heures et donc des RTT qui vont avec.

[alain55]

dans ma collectivité, des temps partiel avec RTT sont possibles, ce qui est logique:
les RTT sont calculées par rapport à un taux partiel de 35:OO.
Un agent à temps partiel sur une base de 39:00 travaillera plus qu'un agent à temps partiel sur une base de 35:00 pour le même traitement.

[manug]

Un agent à temps partiel sur une base de 39:00 travaillera plus qu'un agent à temps partiel sur une base de 35:00 pour le même traitement.

Certes mais le protocole d'accord de passage au 35h devra avoir prévu cet aménagement (validé en CTP). A défaut la norme est tout de même une base de 35h.