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Comité d'oeuvres sociales (COS)
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Comité d'oeuvres sociales (COS)
Qu'est ce qu'un comité d'oeuvre sociale (COS) et surtout une association juridiquement distincte peut-elle adhérer à un COS ?
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Re: Comité d'oeuvres sociales (COS)
Le COS c'est déjà une association (loi 1901) ,Alors donne nous des détails si tu veux que l'on répondent sérieusement a ton post.
Re: Comité d'oeuvres sociales (COS)
On me demande si une association loi 1901 qui est la maison de l'emploi peut adhérer à un COS pour avoir les avantages de ce COS. Donc si le COS est une association, est ce que une association loi 1901 peut adhérer à une autre association loi 1901 ? Est ce possible ? Merci.
Re: Comité d'oeuvres sociales (COS)
Le sens de ma question ,était qui finance "la maison de l'emploi" ,si c'est la commune ,il peut y avoir une délibération pour que les employés de cette asso ,bénéficient des avantages du COS.
Re: Comité d'oeuvres sociales (COS)
Merci de ta réponse. Je crois que j'ai compris maintenant... Merci 