CLM et temps partiel

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manoune
Messages : 8
Enregistré le : jeu. 20 mars 2008 15:29

CLM et temps partiel

Message par manoune »

Bonjour,
je voudrais avoir des renseignements précis sur le CLM, dont je bénéficie depuis 9 mois.
Je touche pour le moment mon salaire plein (la première année), puis ensuite j'aurai la moitié de mon salaire.
Je voudrais savoir si mon CLM se recalculerait sur la base d'un mi-temps dans l'hypothèse où je réintègre mon poste à mi temps et que je retombe malade (je souffre de plusieurs maladie chronique).
Plus précisément :
-1) si je réintègre à mi-temps, au terme de cette année de CLM à plein traitement, que je travaille -admettons- 6 mois , et que je me retrouve en situation de ne plus pouvoir travailler, est ce que mon salaire en CLM sera toujours la moitié de mon traitement, ou la moitié de la moitié ?
(est ce que je suis claire ? :shock: )

-2) deuxième hypothèse : (c'est toujours la même idée)
j'épuise mon CLM de 3 années.
je réintègre à mi-temps, et à nouveau je redemande un CLM et l'obtiens.
Dans ce cas, est ce que je touche mon plein salaire la première année de mon CLM et la moitié les deux années suivantes ??
c'est ce que m'affirme ma DRH mais je suis perplexe.
ça ne me paraît pas logique de toucher davantage en ne travaillant pas plutôt qu'en travaillant à mi temps :roll:

Pouvez vous me répondre sur ce point ??
merci de m'avoir lue en tous cas..
manoune
Messages : 8
Enregistré le : jeu. 20 mars 2008 15:29

Message par manoune »

SVP...
quelqu'un at-t-il une réponse ?
venus
Messages : 4
Enregistré le : jeu. 20 mars 2008 16:19

Message par venus »

Désolée pas je ne connais rien sur ce sujet!.
manoune
Messages : 8
Enregistré le : jeu. 20 mars 2008 15:29

Message par manoune »

merci venus, :)
même si tu ne connais rien sur le sujet..
sans doute quelqu'un entendre mon appel désespéré .. :(
manoune
Messages : 8
Enregistré le : jeu. 20 mars 2008 15:29

Message par manoune »

pourquoi vous supprimez mes messages ?
je n'ai pas le droit de faire remonter le post ?
visiblement y'a peu de personnes susceptibles de me répondre, alors si en prime le post redescend au fin fond de la cave, j'y arriverais jamais ...
j'ai besoin d'aide, je dois prendre des décisions importantes, j'ai une petite fille handicapée, m..., un peu de solidarité, quoi !
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webmestre
Administrateur
Messages : 1992
Enregistré le : ven. 31 oct. 2003 23:25

Message par webmestre »

On ne fait pas remonter un sujet au bout de quelques minutes.
Un délai raisonnable correspond plutôt à 24 heures.

Je ne pense pas que les collègues qui répondent aux questions ne lisent que le 1er sujet en haut d'une liste.
Aldo
Messages : 123
Enregistré le : sam. 17 mars 2007 07:59

Re: CLM et temps partiel

Message par Aldo »

Bonjour,
sur les droits à congé pour maladie voir la circulaire du 13 mars 2006. tout y est correctement expliqué.
(NOR/MCT/B/06/00027/C)
Le temps partiel thérapeutique remplace le mis-temp thérapeutique.
il a été instauré par la loi n°2007-148 du 2 février 2007, publiée le 6 février 2007 ; applicable à compter du 7 février 2007,
A mon avis tu aura tout les renseignement que tu cherche dans ces deux textes.
A savoir qu'un agent en temps partiel thérapeutique pour raison médicale est considéré être en activité a temps plein.
Bonne lecture et bon courage.
(Si tu ne trouve pas les textes, fait le moi savoir, je pourrait te les envoyer par mèl si tu me le laisse sur MP ).
La vie nous impose un début et une fin, tous le reste c'est ce que l'on en fait!
manoune
Messages : 8
Enregistré le : jeu. 20 mars 2008 15:29

Re: CLM et temps partiel

Message par manoune »

merci beaucoup aldo, :)
je vais essayer de trouver les textes..
ce qui m'inquiète, c'est que ma collectivité ne semble pas au courant..pour ma DRH, le mi temps thérapeutique, c'est une année seulement dans une carrière, et j'ai déjà épuisé 6 mois..
donc les 6 mois restant ne sont qu'une solution à très court terme..
Visiblement tu me parles d'un nouveau genre de mi temps thérapeutique ? ou c'est celui dont je parle ?
merci en tous cas
:wink:
manoune
Messages : 8
Enregistré le : jeu. 20 mars 2008 15:29

Re: CLM et temps partiel

Message par manoune »

aldo,
j'ai regardé les textes dont tu m'as parlé mais les modifications semblent porter uniquement sur les termes et non sur le fonds : le temps partiel remplace le mi temps thérapeutique, mais c'est seulement le nom qui change, pas les modalités..
est ce quej'ai mal compris ??
Aldo
Messages : 123
Enregistré le : sam. 17 mars 2007 07:59

Re: CLM et temps partiel

Message par Aldo »

Bonjour,
C'est un an en temps partiel thérapeutique par affection.
Donc si comme tu l'indique tu as plusieur affection essai de voir la possibilité sur une reprise puis sur un arrêt pour une autre affection, et demande a bénéficier d'un autre temps partiel thérapeutique si tu epuise les droits a congé de maladie ou delongue maladie.
bon courage
La vie nous impose un début et une fin, tous le reste c'est ce que l'on en fait!
manoune
Messages : 8
Enregistré le : jeu. 20 mars 2008 15:29

Re: CLM et temps partiel

Message par manoune »

merci encore aldo..
ma DRH m'a certifié que j'avais droit à un an de mi-temps (ou temps partiel) thérapeutique pour TOUTE ma carrière..
IL va falloir que je leur montre les textes ? je suppose que le comité médical, lui, est au courant de ce changement ?

Ce qui m'étonne, c'est que - bien que souffrant de plusieurs maladies- j'ai eu droit à mon deuxième CLM pour la même pathologie...
est ce pour cette raison que je ne peux pas bénéficier d'un temps partiel thérapeutique de un an à nouveau ?? (j'ai déjà eu un mi temps thérapeutique de 6 mois et demi pour mon premier CLM, donc ma DRH me dit qu'il me reste 5 mois et demi à épuiser pour TOUTE ma carrière)..

En dehors de ce temps partiel thérapeutique, il n'existe donc pour nous visiblement pas de mesure "à long terme", comme pour les bénéficiaires du régime général de la sécurité sociale, qui permet de travailler à temps partiel et de bénéficier d'un complément de salaire (partiel) quand on est reconnu partiellement invalide par la MDPH ?????

Enfin, si j'ai bien compris les textes, je peux reprendre un travail à mi temps et bénéficier à nouveau d'un CLM avec un plein traitement la première année et un demi traitement les deux suivantes, comme si je travaillais à TEMPS PLEIN ???
je m'excuse d'insister, mais j'ai un peu de mal avec les textes juridiques.. #-o
merci par avance
joce69
Messages : 340
Enregistré le : dim. 19 août 2007 20:22

Re: CLM et temps partiel

Message par joce69 »

bonjour


pour un MTT tu as droit au maximum a 1 an pour chaque pathologie .

amicalement joce
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