agent contractuel

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silencers1
Messages : 24
Enregistré le : lun. 4 févr. 2008 12:08

agent contractuel

Message par silencers1 »

Bonjour,

Qu'appelle-t-on agent contractuel?
Quand on rentre ds la Fonction Publique suite à réussite d'un concours, a-t-on la qualité d'Agent contractuel pendant la 1ère année de stage?

Merci
pat2827
Messages : 235
Enregistré le : mar. 18 déc. 2007 09:33

Message par pat2827 »

Un agent contractuel ,c'est par définition un agent qui a signé un "contrat" avec la collectivité qui l'emploi.
Un agent qui a réussi un concours est nommé stagiaire ,avant d'être nommé titulaire.
pendant un an ou deux (selon les règles dans ta collectivité ) tu es stagiaire.
oihana
Messages : 129
Enregistré le : jeu. 12 juil. 2007 10:33

Message par oihana »

Bonjour,

Je confirme les dires de pat2827 et pousse grossièrement l'explication.

Un agent contractuel a signé un contrat. Il cotise aux caisses de retraite du régime général et son contrat a une date de début et de fin.

Lorsque vous avez réussi un concours et que vous êtes recruté par une collectivité en tant que "fonctionnaire", vous devenez un agent de collectivités territoriales (ou Etat ou Hospitalier). Vous signez un arrêté.
Votre carrière débute par une année de stage pour juger de votre capacité à être un bon fonctionnaire. Ce stage peut être prolongé d'une année.
Pendant ce stage, vous êtes soumis aux cotisations salariales des fonctionnaires et vous cotisez pour la CNRACL (Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales).
A la fin de ce stage, vous êtes soit titularisé soit non titularisé et dans ce cas là, vous êtes radié des cadres. Là, je pêche : je ne connais pas trop la suite parce que ma foi c'est assez rare qu'on ne titularise pas un agent stagiaire. Droits de l'agent ?? devoirs de la collectivité ??

Si vous êtes titularisé, votre carrière se poursuit tranquillement !!

Voilà, j'espère que vous y voyez un peu plus clair.
Bonne journée
Contractu'L
Messages : 136
Enregistré le : jeu. 23 mars 2006 19:25

Message par Contractu'L »

on parle de moi ?

:wink:
silencers1
Messages : 24
Enregistré le : lun. 4 févr. 2008 12:08

Message par silencers1 »

Merci Pat et Oihana, j'y vois + clair! :shock:
cATY
Messages : 253
Enregistré le : jeu. 21 févr. 2008 09:22

Message par cATY »

Si pas de titularisation ,le stagiaire est soit reversé dans son corps ou cadre d'emplois d'origine (s'il avait déjà la qualité de fonctionnaire avant la réussite au concours), soit licencié (il a alors droit a des indemnités chômage)
Caty
jena
Messages : 58
Enregistré le : jeu. 14 juin 2007 16:12

Re: agent contractuel

Message par jena »

Conceernant un agent contractuel, combien de fois la fonction publique territoriale peut renouveller un contrat justement d'un agent contractuel?
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