PISCINE
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iskander92
- Messages : 32
- Enregistré le : lun. 24 sept. 2007 10:29
PISCINE
une piscine est a priori constitutive de SHOB, mais est-elle comptabilisée dans l'emprise au sol?
une piscine est une construction qui n'est pas constitutive de shob. En ce qui concerne l'emprise au sol en régle générale elle compte si sa hauteur par rapport au terrain naturel est supérieure à 0.60 cm (ça peut donc être qu'une partie qui compte).
Il faut lire le réglement du POS/PLU de la commune
Il faut lire le réglement du POS/PLU de la commune