Bonjour,
Un agent de ma collectivité à temps complet a souhaité travailler à temps partiel 50 % à compter du 01/10/2006 sur autorisation pour une période de 6 mois renouvelable tacitement. Cette période s'est prolongée tacitement de la sorte jusqu'au 30/09/2007 (soit 1an).
Au 01/10/2007, l'agent a souhaité modifier la durée de son temps partiel pour 6 mois soit jusqu'au 31/03/2008 et passer à 80%.
Malheureusement entre temps l'agent a été placé en congé de longue maladie du 05/11/2007 au 04/02/2008 (3 mois).
Comment dois-je la rémunérer pendant cette période de congé de longue maladie ? retour à temps complet ? ou dois-je attendre la fin de la demande de temps partiel ?
D'après le texte de 2004 sur le temps partiel, il apparaitrait qu'il faille attendre la 2ème période de temps partiel pour remettre l'agent dans ses droits à temps complet. Donc, si je comprends bien, dois-je le remettre à temps complet dès lors que le congé de longue maladie débute soit au 05/11/2007 (puisque il entre en vigueur à la troisième période de temps partiel). Ou est-ce que le fait que cet agent ait demandé de modifier de 50% à 80% son temps partiel on doit considérer que le 80 % c'est la première période de temps partiel ?
J'espère être clair. Merci pour vos réponses dans tous les cas.
Longue maladie et traitement
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Bonjour,
Le plus simple c'est de le rémunerer à son avantage, c'est à dire à temps complet
C'est deja pas facile d'être malade si en plus...............
Enfin ce n'est que mon avis et parfois j' ai l'impression sauf respect que ces agents posent problemes aux administrations. Vous pensez pas que c'est plutot eux qui en ont ?
Vous, vous êtes en bonne santé, je l'espére.
Un peu de social n'a jamais fait de mal a personne et au contraire cela peu accelerer la guérison du fonctionnaire qui se sent un peu aidé.
Cela me fait penser à mon CS qui donne l'impression que l'argent qu'il sort est le sien.
(Je faisais une apparté d'une façon générale ne vous sentez pas visé)
Le plus simple c'est de le rémunerer à son avantage, c'est à dire à temps complet
C'est deja pas facile d'être malade si en plus...............
Enfin ce n'est que mon avis et parfois j' ai l'impression sauf respect que ces agents posent problemes aux administrations. Vous pensez pas que c'est plutot eux qui en ont ?
Vous, vous êtes en bonne santé, je l'espére.
Un peu de social n'a jamais fait de mal a personne et au contraire cela peu accelerer la guérison du fonctionnaire qui se sent un peu aidé.
Cela me fait penser à mon CS qui donne l'impression que l'argent qu'il sort est le sien.
(Je faisais une apparté d'une façon générale ne vous sentez pas visé)