Bonjour,
Dans un permis d'aménager, a-t-on le droit de prendre en compte la surface totale du lotissement (lots + espaces communs), dans le calcul de l'emprise au sol totale du lotissement ?
Merci
calcul emprise au sol dans un permis d'aménager
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Angélique 38
- Messages : 457
- Enregistré le : jeu. 6 févr. 2020 15:08
Re: calcul emprise au sol dans un permis d'aménager
Bonjour.
Si votre PA ne concerne qu'un lotissement, comment génere-t-il de l'emprise au sol ?
Voulez-vous parler du calcul de l'ES d'un permis de construire du lotissement ?
Si votre PA ne concerne qu'un lotissement, comment génere-t-il de l'emprise au sol ?
Voulez-vous parler du calcul de l'ES d'un permis de construire du lotissement ?
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Angélique 38
- Messages : 457
- Enregistré le : jeu. 6 févr. 2020 15:08
Re: calcul emprise au sol dans un permis d'aménager
Bonjour,
J'ai un PA en cours d'instruction où le lotisseur indique, dans le PA10, l'emprise au sol maximum qu'aura chaque lot. Mais pour calculer cette EP, il se base sur toute la surface du lotissement, y compris les espaces communs (espaces verts et voirie).
J'ai un PA en cours d'instruction où le lotisseur indique, dans le PA10, l'emprise au sol maximum qu'aura chaque lot. Mais pour calculer cette EP, il se base sur toute la surface du lotissement, y compris les espaces communs (espaces verts et voirie).
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Emmanuel Wormser
- Messages : 4153
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37