Bonjour,
Je viens vers vous pour quelques éclaircissements concernant les pièces de candidature à demander au titulaire concernant la demande d'agrément d'un sous-traitant (en l'espèce marché de travaux où le titulaire veut sous-traiter la partie amiante).
Le titulaire avait, lors de la remise de son offre, mentionné dans l'acte d'engagement qu'une partie des prestations seraient sous-traitées mais n'avait pas produit lors du dépôt de l'offre quelconque pièces administratives (ni DC4) pour la déclaration de sous-traitance.
Je suis un peu perdue. Dois-je demander exactement les mêmes pièces qui avaient été demandées au titulaire du marché (attestation fiscale, sociale, DC1 et DC2, RC, décennale, chiffre d'affaires annuel) ? Quid des capacités techniques à réaliser la prestation (désamiantage) ? L'acheteur doit-il demander des références, capacités ?
Merci par avance pour vos réponses
Cordialement
Sous-traitance - pièces candidature
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