Bonjour,
un pétitionnaire a déposé une demande pour installer une pergola, le plu n'autorise pas cette installation au motif que la pergola est en marge de recul et aggrave la situation préexistante (selon le service instructeur), sauf que le département vient de m'envoyer un avis favorable, et qu'il y ne s’y oppose pas, alors qui prime, je vous prie de me faire un petit retour .
merci à vous.Bonne journée.
Qui prime plu ou avis du departement
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Emmanuel Wormser
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Re: Qui prime plu ou avis du departement
avis simple du département... qui ne s'imposerait que s'il était conforme et que c'était un refus !
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser