RECOLEMENT

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
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ALTI
Messages : 7
Enregistré le : lun. 20 oct. 2025 16:02

RECOLEMENT

Message par ALTI »

Bonjour à toutes et à tous,

Je souhaiterais savoir si certain(e)s d’entre vous ont déjà été confronté(e)s à ce cas de figure lors d’une visite de récolement : l’impossibilité de réaliser correctement la visite, notamment des abords, en raison de conditions météorologiques extrêmes, par exemple près d’un mètre de neige recouvrant totalement les zones à inspecter.

Comment avez-vous géré la situation ?
Avez-vous reporté la visite, réalisé un récolement partiel, ou mis en place une procédure particulière (constat, mention dans le PV, etc.) ?

Merci d’avance pour vos retours d’expérience !
Muscardin
Messages : 778
Enregistré le : mer. 13 sept. 2017 08:53

Re: RECOLEMENT

Message par Muscardin »

J'y retourne plus tard. A condition de ne pas m'y être pris au dernier moment.
ALTI
Messages : 7
Enregistré le : lun. 20 oct. 2025 16:02

Re: RECOLEMENT

Message par ALTI »

Le problème, c'est qu'en ce moment y'a 60cm de neige partout sur le village, sur tous les terrains, et ça va durer comme ça pendant au moins 4 mois... donc hors délais. et j'ai des petits malins qui posent des DAACT MAINTENANT !
très compliqué pour contrôler les abords, les places de stationnement, les puits de lumière, les courettes anglaises...
paub
Messages : 409
Enregistré le : mer. 3 avr. 2019 11:22

Re: RECOLEMENT

Message par paub »

Bonjour,

Vous faites ces contrôles sur tous vos dossiers ? vous avez du temps !
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