Bonjour,
J'ai constaté à l'aide de mon SIG que des parcelles en zone U constructible du PLU dans ma collectivité sont concernées par du parcellaire agricole référencée au RPG cru 2023.
Doit-on de fait, considérer ces parcelles comme non constructibles (équivalentes à une zone A du PLU) ?
Merci par avance des réponses que vous pourriez m'apporter.
Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible
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Urba-nisme
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Emmanuel Wormser
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Re: Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible
non évidemment.
les deux classifications ne relèvent pas des mêmes législations... et d'ailleurs pas des mêmes compétences
les deux classifications ne relèvent pas des mêmes législations... et d'ailleurs pas des mêmes compétences
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
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Urba-nisme
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- Enregistré le : lun. 3 nov. 2025 13:58
Re: Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible
Bonjour et merci pour votre retour.
Je suis amené à me poser cette question car dans le cadre de la planification et après échange avec le bureau SCOT de mon secteur, les parcelles constructibles concernée par le RPG ne sont pas comptabilisées comme du potentiel foncier.
Je ne comprends pas pourquoi cet élément est donc pris en compte et relié à la planification urbaine.
Je suis amené à me poser cette question car dans le cadre de la planification et après échange avec le bureau SCOT de mon secteur, les parcelles constructibles concernée par le RPG ne sont pas comptabilisées comme du potentiel foncier.
Je ne comprends pas pourquoi cet élément est donc pris en compte et relié à la planification urbaine.
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Emmanuel Wormser
- Messages : 4043
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Re: Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible
vous mélangez... tout...
il va falloir aller en formation...
il va falloir aller en formation...
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: Registre parcellaire agricole (RPG 2023) et zone constructible
.. ne jetons pas la pierre. Ces questions sont devenus tellement sujets de crispations, de polémique, de termes utilisés à mauvais escient (y compris dans les circulaires, SRADDET, SCOT ..) et de "je sais mieux que l'autre", qu'un peu de confusion n'est pas étonnant.