Bonjour,
Pour un marché de travaux, nous avons versé à un titulaire à sa demande une avance sur le marché en janvier 2025.
Aujourd'hui, ce titulaire souhaite déclarer une sous-traitance et son sous-traitant demande à bénéficier de l'avance.
Il faut donc que je demande au titulaire le remboursement de la part de l'avance trop perçue.
C'est la première fois que je dois faire cela. Comment procède t'on ? On fait une retenue sur sa prochaine facture d'acompte ?
Par avance, merci pour toute l'aide que vous pourrez m'apporter !
Aurélie
Remboursement d'avances sur marché de travaux
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Chafouincasper
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Re: Remboursement d'avances sur marché de travaux
On fait une retenue sur sa prochaine facture d'acompte : oui