Bonjour à tous,
Je me permets de vous solliciter pour vous poser une question.
Soit un marché de travaux pour une opération de voirie pour un marché à prix forfaitaire avec DPGF avec dans les documents contractuels les précisions suivantes :
"Les quantités figurant sur DPGF sont données à titre indicatif. Ces quantités ne servent qu'à l'établissement d'une enveloppe générale et de situations mensuelles. Ces quantités sont établies à partir de métrés sur plan pour des quantités en place."
Dans le cadre de la réalisation d'un ouvrage, des matériaux de récupération (fourniture par la ville) sont utilisés sur idée du MOE, diminuant de fait les quantités prévues au DPGF par le titulaire. Peut-il y avoir une diminution du prix facturé par le titulaire ? ou le principe du forfait prévaut ?
Je vous remercie.
Marché de travaux forfaitaire et quantités ?
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Re: Marché de travaux forfaitaire et quantités ?
il faut négocier avec le titulaire puisque vous modifiez les conditions d'exécution prévues au marché, vous espérez un rabais en mettant à disposition des fournitures mais le titulaire peut avoir un avis différent en argumentant de la préparation , du tri etc .... bon courage !
nota il faudra concrétiser l'accord par un OS à prix provisoire (même à la baisse) puis un avenant avec la clause de renonciation à recours au moins sur ce thème ..
nota il faudra concrétiser l'accord par un OS à prix provisoire (même à la baisse) puis un avenant avec la clause de renonciation à recours au moins sur ce thème ..