Bonjour,
Suite au renouvellement du Conseil municipal en 2020, nous avons procédé à l'élection des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO) qui était composée en plus du Maire de 3 membres parmi lesquels 1 de l'opposition (+3 suppléants dont 1 de l'opposition).
Suite à la démission du Conseil de plusieurs membres, elle ne compte plus qu'un seul titulaire et deux suppléants (dont l'un est suppléant d'un titulaire démissionnaire).
Dans ce cas, comment doit on procéder au remplacement des démissionnaires ou sont ils remplacés par leur suppléant? La désignation doit elle se faire au scrutin de liste?
Merci par avance.
Remplacement membres CAO suite à démissions
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