destination box stockage particulier

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
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superbigoud
Messages : 197
Enregistré le : ven. 7 août 2015 16:47

destination box stockage particulier

Message par superbigoud »

Bonjour,
Savez vous à laquelle des 9 anciennes destinations appartient un local à usage de boxe de stockage loué à des particuliers (peut être utilisé pour garage ou pour stocker des biens, au choix des locataires) ?
Merci par avance.
Bonne fin d'année.
Emmanuel Wormser
Messages : 3963
Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37

Re: destination box stockage particulier

Message par Emmanuel Wormser »

est-ce l'annexe d'une habitation ?
Cordialement
Emmanuel Wormser
superbigoud
Messages : 197
Enregistré le : ven. 7 août 2015 16:47

Re: destination box stockage particulier

Message par superbigoud »

Bonjour,
non.
Muscardin
Messages : 742
Enregistré le : mer. 13 sept. 2017 08:53

Re: destination box stockage particulier

Message par Muscardin »

Alors "entrepôt" me paraît pas mal non ?
superbigoud
Messages : 197
Enregistré le : ven. 7 août 2015 16:47

Re: destination box stockage particulier

Message par superbigoud »

oui, merci
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