Bonsoir,
Dans l’hypothèse d’une erreur, par exemple, sur le prénom du tempo d’un mariage et que celle ci est remarqué avant la signature de l’acte, comment faites vous pour effectuer le renvoi ?
Et ensuite comment faites vous dans votre logiciel dans la mesure où l’acte est déjà verrouillé ?
Je vous remercie par avance.
Très bonne soirée.
AnneM
Renvoi sur acte non signé.
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Avant de poster, merci de vérifier :
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Re: Renvoi sur acte non signé.
Bonjour,
Pioché sur e-communauté :
Le jour du mariage et avant que l'acte de mariage soit signé par les parties, témoins et l’O.E.C., voici les renvois que vous devez apposer juste sous la dernière ligne de l'acte :
Rajout d'un texte :
Mettre un renvoi ( * ) juste derrière le mot qui précède le/les mot(s) ajouté(s)
( * ) « Approuvé X mots ajoutés :… »
Suppression d'un texte sans remplacement :
Mettre un renvoi ( * ) juste devant le premier barré
( * ) « Approuvé la rature de X mots nuls. »
Remplacement d'un texte :
Mettre un renvoi ( * ) juste devant le premier barré
( * ) « Approuvé X mots rayés nuls et X mots ajoutés :… »
Tous ces renvois sont validés par l'ensemble des signatures qui seront apposées dessous.
Ensuite, on dévalide l’acte sur le logiciel pour le corriger et réimprimer les documents impactés par le renvoi (la copie intégrale par exemple). Normalement, tous les logiciels permettent de dévalider un acte. Sur Siècle, de Logitud, c’est dans "Traitement\Dévalider".
Cordialement,
Serge
Pioché sur e-communauté :
Le jour du mariage et avant que l'acte de mariage soit signé par les parties, témoins et l’O.E.C., voici les renvois que vous devez apposer juste sous la dernière ligne de l'acte :
Rajout d'un texte :
Mettre un renvoi ( * ) juste derrière le mot qui précède le/les mot(s) ajouté(s)
( * ) « Approuvé X mots ajoutés :… »
Suppression d'un texte sans remplacement :
Mettre un renvoi ( * ) juste devant le premier barré
( * ) « Approuvé la rature de X mots nuls. »
Remplacement d'un texte :
Mettre un renvoi ( * ) juste devant le premier barré
( * ) « Approuvé X mots rayés nuls et X mots ajoutés :… »
Tous ces renvois sont validés par l'ensemble des signatures qui seront apposées dessous.
Ensuite, on dévalide l’acte sur le logiciel pour le corriger et réimprimer les documents impactés par le renvoi (la copie intégrale par exemple). Normalement, tous les logiciels permettent de dévalider un acte. Sur Siècle, de Logitud, c’est dans "Traitement\Dévalider".
Cordialement,
Serge
Re: Renvoi sur acte non signé.
Bonjour Serge et merci beaucoup,
Si je comprends bien, pour une erreur de prénom je rectifie de la sorte :
Astérix devant le prénom Bernard que je raie
Renvoi juste sous l’acte :
Astérix :approuvé 1 mot rayé nul “Bernard” et 1 mot ajouté “Gaston”.
Donc je ne mets pas Gaston dans le corps de l’acte mais juste juste au niveau du renvoi ?
Ensuite je déverrouille l’acte, je le rectifie, je le valide à nouveau je ressors des copies intégrales et donc l’erreur n’apparaîtra pas.
C’est bien cela ?
Merci encore.
Si je comprends bien, pour une erreur de prénom je rectifie de la sorte :
Astérix devant le prénom Bernard que je raie
Renvoi juste sous l’acte :
Astérix :approuvé 1 mot rayé nul “Bernard” et 1 mot ajouté “Gaston”.
Donc je ne mets pas Gaston dans le corps de l’acte mais juste juste au niveau du renvoi ?
Ensuite je déverrouille l’acte, je le rectifie, je le valide à nouveau je ressors des copies intégrales et donc l’erreur n’apparaîtra pas.
C’est bien cela ?
Merci encore.
Re: Renvoi sur acte non signé.
Bonjour,
Effectivement, vous n’écrivez rien dans le corps de l’acte, juste le (*) et vous barré le prénom erroné.
Le renvoi "(*) Approuvé 1 mot rayé nul et 1 mot ajouté : Gaston."
Attention, après avoir validé l’acte corrigé dans votre logiciel, s’il s’agit d’un prénom de l’un des époux, tous les documents sont à refaire, y compris le livret de famille. S’il s’agit d’un prénom d’un parent, copie intégrale, extrait avec filiation et livret à refaire. Si cela concerne un témoin, uniquement la copie intégrale. Etc. En fait, on refait tous les documents sur lesquels apparaissait l’erreur.
Bonne soirée et bon weekend.
Cordialement,
Serge
Effectivement, vous n’écrivez rien dans le corps de l’acte, juste le (*) et vous barré le prénom erroné.
Le renvoi "(*) Approuvé 1 mot rayé nul et 1 mot ajouté : Gaston."
Attention, après avoir validé l’acte corrigé dans votre logiciel, s’il s’agit d’un prénom de l’un des époux, tous les documents sont à refaire, y compris le livret de famille. S’il s’agit d’un prénom d’un parent, copie intégrale, extrait avec filiation et livret à refaire. Si cela concerne un témoin, uniquement la copie intégrale. Etc. En fait, on refait tous les documents sur lesquels apparaissait l’erreur.
Bonne soirée et bon weekend.
Cordialement,
Serge
Re: Renvoi sur acte non signé.
Un grand merci c’est très clair.
Bon week-end à vous également.
Anne
Bon week-end à vous également.
Anne