Pacs

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JennyM&M's
Messages : 4
Enregistré le : ven. 23 août 2024 10:44

Pacs

Message par JennyM&M's »

Bonjour,

Je débute depuis deux mois et la personne est partie à la retraite le jour de mon arrivée, je vogue un peu au gré des demandes 8-[

J'ai reçu un administré pour un pacs, je lui est donné le dossier et expliqué les pièces qu'ils doivent rapporter.
Mais je me demandais, est ce qu'il faut les faire revenir plusieurs fois ?
A la réception de leur dossier complété, je l'enregistre et conclu directement ? Ou bien je l'enregistre et les fait revenir plus tard pour la conclusion de celui ci ? Et si je dois les faire revenir, quelle est ce délais entre les deux rendez vous ?

Merci de votre aide.
Modifié en dernier par webmestre le sam. 24 août 2024 09:33, modifié 1 fois.
Raison : Hors sujet -> déplacé.
Jolia31
Messages : 353
Enregistré le : mar. 15 juin 2021 09:30

Re: Pacs

Message par Jolia31 »

Bonjour,

Personnellement je fonctionne de la façon suivante :
Les futurs PACSés viennent récupérer les documents et la liste des PJ (ou m'informer de leur intention de PACS)
Ils fixent une date avec Monsieur le Maire pour la signature
Je leur demande de m'apporter les documents au moins une semaine à l'avance pour me laisser le temps de le traiter (je suis sur plusieurs mairies et sur l'une d'entre elle je n'y suis qu'un jour par semaine :) )
Une fois le dossier complété, je contrôle que tout est OK, je fait la saisie et prépare les documents pour le jour J
Monsieur le Maire rencontre les futurs et en 5 minutes c'est réglé :D
Serge04
Messages : 726
Enregistré le : ven. 24 nov. 2017 16:17

Re: Pacs

Message par Serge04 »

Bonjour,
Un peu comme Jolia31.
Je donne aux futurs partenaires la liste des pièces à fournir et leur demande de me communiquer leurs disponibilités lorsqu’ils me rendent leur dossier complet.
Enregistrement des Pacs uniquement sur rendez-vous chez nous.
Cordialement,
Serge
JennyM&M's
Messages : 4
Enregistré le : ven. 23 août 2024 10:44

Re: Pacs

Message par JennyM&M's »

Merci beaucoup.
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