bonjour a tous
soit un agent a temps non complet (16 h)et annualisé travaillant 5 jours semaines pour environ 19 h sur la période scolaire et 2 jours pour environ 6 h
sur les vacances.
sur la période scolaire l'agent a un jour de travail a 1 h 30 ( mais bien present)
les rh ne tiennent pas compte de ce jour dans le calcul des droit a conges
de meme pendant les vacances scolaire le peu d heures sur les 2 jours font que les rh considèrent que cela représente un seul jour effectif.
donc le calcul des RH est de 4 jours en période scolaire et de 1jours en période de vacances donc (4 x 36 +1x 16)/ 52 semaines =3.07 x 5 semaines de cp =15.35 jours
mais si l'on prend les jours effectifs de presence de l'agent cela devient (5 x 36+2x16)/52 semaines =4.07 x 5 semaines de cp soit 20.38 jours.
effectivement c'est pas le meme résultat.
y a til un minimum de presence pour qu'un jour de travail compte dans le calcul des cp
merci par avance pour vos calculs texte et reference.
calcul des conges agent annualisé a temps non complet
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Re: calcul des conges agent annualisé a temps non complet
Le problème, c'est qu'il n'y a pas de règles légales ou réglementaires pour les agents annualisés... donc chacun fait un peu à son idée.
Cela dit, le plus "simple", pour les agents annualisés, c'est de calculer leur temps de service, PUIS de considérer que ce qui n'est pas du temps de service est du congé annuel.
Par exemple, un agent dont l'emploi est de 16 heures par semaine doit accomplir en principe 1607 x (16/35) = 734,63 heures de travail dans l'année.
Si, pendant 36 semaines de cours, il travaille 19 heures par semaine, il a déjà accompli 36 * 19 = 684 heures de travail.
Restent donc 50 heures de travail à répartir pendant les vacances.
Cela dit, le plus "simple", pour les agents annualisés, c'est de calculer leur temps de service, PUIS de considérer que ce qui n'est pas du temps de service est du congé annuel.
Par exemple, un agent dont l'emploi est de 16 heures par semaine doit accomplir en principe 1607 x (16/35) = 734,63 heures de travail dans l'année.
Si, pendant 36 semaines de cours, il travaille 19 heures par semaine, il a déjà accompli 36 * 19 = 684 heures de travail.
Restent donc 50 heures de travail à répartir pendant les vacances.
Re: calcul des conges agent annualisé a temps non complet
Merci lecat pour votre retour
Le problème avec le mode de calcul des rh l agent est pénalisé sur plusieurs points
1) on ne prend pas en compte le nombre de jours de présence de l agent
2) sur les semaines de fermeture imposée les RH comptent 3 jours semaines a poser alors que l agent travail 2 jours... cela revient a imposer des conges sur des jours non travaillés.....
donc je vais questionner les rh sur la possibilité de poser sur la feuille de congés uniquement les jours senses êtres travaillés sur les semaines de fermetures?
que penser de cette stratégie?
je vais peut être signaler que si une semaine en période de vacances compte pour 3 jours (2jours de travail pour l'agent) il me semble logique que la meme semaine en période scolaire devrait compter pour 3 jours aussi (5 jours de travail pour l'agent).
3) voici ce que me répondent les rh pour le calcul des droit a conges
''une période inférieure ou égale à 4 heures travaillées équivaut à une demie journée, au delà de 4h cela correspond à une journée complète''
pouvez vous éclaircir ce point
4) si une période inferieure a 4 h compte pour une demi journée dans le calcul des conges il me semblerai logique que cette meme journée compte aussi pour une demi journée quand on veut prendre des conges.
merci par avance pour votre retour
Le problème avec le mode de calcul des rh l agent est pénalisé sur plusieurs points
1) on ne prend pas en compte le nombre de jours de présence de l agent
2) sur les semaines de fermeture imposée les RH comptent 3 jours semaines a poser alors que l agent travail 2 jours... cela revient a imposer des conges sur des jours non travaillés.....
donc je vais questionner les rh sur la possibilité de poser sur la feuille de congés uniquement les jours senses êtres travaillés sur les semaines de fermetures?
que penser de cette stratégie?
je vais peut être signaler que si une semaine en période de vacances compte pour 3 jours (2jours de travail pour l'agent) il me semble logique que la meme semaine en période scolaire devrait compter pour 3 jours aussi (5 jours de travail pour l'agent).
3) voici ce que me répondent les rh pour le calcul des droit a conges
''une période inférieure ou égale à 4 heures travaillées équivaut à une demie journée, au delà de 4h cela correspond à une journée complète''
pouvez vous éclaircir ce point
4) si une période inferieure a 4 h compte pour une demi journée dans le calcul des conges il me semblerai logique que cette meme journée compte aussi pour une demi journée quand on veut prendre des conges.
merci par avance pour votre retour
Re: calcul des conges agent annualisé a temps non complet
Je pense que vous vous compliquez néanmoins la vie à partir d'une hypothèse d'injustice sur les jours de congé : pourquoi quelqu'un serait-il lésé s'il ne travaille pas plus qu'il le doit ? 
Re: calcul des conges agent annualisé a temps non complet
Merci lecat
Mais quand l agent doit poser une semaine (fermeture pendant les vacances scolaire)et 3 jours de congés sont décomptés du total annuel de congés
Alors que cette même semaine l agent est sense travailler 2 jours il y a bien une injustice qui le lese de 1 jour.... car ce jour est potentiellement utilisable a un autre moment
Mais quand l agent doit poser une semaine (fermeture pendant les vacances scolaire)et 3 jours de congés sont décomptés du total annuel de congés
Alors que cette même semaine l agent est sense travailler 2 jours il y a bien une injustice qui le lese de 1 jour.... car ce jour est potentiellement utilisable a un autre moment
Re: calcul des conges agent annualisé a temps non complet
J'entends, mais là aussi on peut simplement inverser le raisonnement : au lieu d'attribuer des jours de congé difficilement calculés, on peut simplement modifier les obligations de service en conséquence.
Re: calcul des conges agent annualisé a temps non complet
Bonjour levant
Merci pour votre réponse
J ai juste besoin de savoir si quelque chose s oppose à poser jours par jours pendant la période de fermeture
Ou si l agent doit poser du tant au tant
La stratégie consistant à poser uniquement les jours travaillés pour ne pas perdre 1 jour /semaine?
Y a t'il des références réglementaires à ce sujet
Merci par avance pour vos réponses
Merci pour votre réponse
J ai juste besoin de savoir si quelque chose s oppose à poser jours par jours pendant la période de fermeture
Ou si l agent doit poser du tant au tant
La stratégie consistant à poser uniquement les jours travaillés pour ne pas perdre 1 jour /semaine?
Y a t'il des références réglementaires à ce sujet
Merci par avance pour vos réponses