Le Conseil Municipal a retiré les délégations au maire. Depuis nous recherchons des délibérations occasionnées par ce retrait de délégation. La vente de caveau en fait partie. Si vous avez un modèle je suis preneuse.
Merci beaucoup
Délibération vente de caveaux
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Celine.mariaux
- Messages : 1
- Enregistré le : jeu. 23 mai 2024 16:21
Délibération vente de caveaux
Bonjour,
Le Conseil Municipal a retiré les délégations au maire. Depuis nous recherchons des délibérations occasionnées par ce retrait de délégation. La vente de caveau en fait partie. Si vous avez un modèle je suis preneuse.
Merci beaucoup
Le Conseil Municipal a retiré les délégations au maire. Depuis nous recherchons des délibérations occasionnées par ce retrait de délégation. La vente de caveau en fait partie. Si vous avez un modèle je suis preneuse.
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