Bonjour,
En premier lieu, il vous faut préparer la convocation. Sur celle-ci doit figurer la date, l'heure, le lieu du Conseil et l'ordre du jour
Exemple :
1/ Approbation du procès verbal du Conseil Municipal du TANT
2/Délibération - Élection sénatoriale
3/Délibération - XXX (faire autant de point que vous avez de délibérations à prendre)
4/ Questions diverses :
a) YYY
b) ZZZ, (si vous n'avez pas connaissance de question diverses à l'avance, il vous faut laisser le point "questions diverses" sans précision)
Une fois que le Maire la valide et la signe, il vous faut la faire parvenir aux membres du Conseil au moins 3 jours francs avant.
Si les membres ont donnés leurs accords, vous pouvez la leur transmettre par mail, sinon c'est par courrier.
Ensuite pour la délibération des élections sénatoriales, n'hésitez pas à vous rapprocher d'une commune voisine pour leur demander s'ils peuvent vous faire passer un modèle
Quand le Conseil est terminé, le Maire et le secrétaire de séance vous communique le procès verbal de la séance, vous pouvez alors préparer l'extrait de délibération qu'il vous faudra transmettre une fois signé au contrôle de légalité de votre préfecture.
Si vous avez @ctes, c'est très rapide, sinon, il vous faudra l'envoyer par courrier en trois exemplaires et deux vous seront ensuite retournés tamponnés.
Bon courage
, comment est organisé un CM ?, ce qu'il faut faire dans l'ordre ? , le compte rendu, les délibérations étape par étape ? ou faut il envoyé ? Et dans quels délais ?