pièces complémentaires

[Angélique 38]

Bonjour
J'ai demandé des pièces complémentaires sur une DP dont le projet porte sur la construction d'un garage. Je viens de recevoir les pièces en questions par le pétitionnaire, mais elles ne conviennent toujours pas et j'ai eu l'avis des ABF qui me dit que les pièces sont inexploitables et donc de faire un refus.

Je voulais savoir, est-ce que je renvoie une nouvelle demande de pièces complémentaires ou est-ce que j'ai le droit de faire directement un refus.

Merci

[Emmanuel Wormser]

si vous n'êtes plus dans le délai du premier mois, refus...
et j'espère que vos pièces étaient effectivement exigibles

[adit]

Bonjour,

A compter de la première demande le pétitionnaire à 3 mois pour déposer les pièces. Si vous avez du temps, perso, je re-demanderai et si vous n'avez rien dans les 3 mois, le dossier sera rejeté d'office.
Si le délai est court par rapport au 3 mois qui suivent le première demande faite un refus.

à plus tard.

[Angélique 38]

si vous n'êtes plus dans le délai du premier mois, refus...
et j'espère que vos pièces étaient effectivement exigibles

Bonjour,
Je suis toujours dans le délai, et les pièces sont bien exigibles.