Marché Public accueil de loisirs

[Camyleone]

Bonjour, je souhaiterai échanger avec des personnes ayant déjà monter des marchés publics de prestation de service pour la gestion d'un accueil de loisirs. Je suis actuellement de travailler dessus et rencontre des difficultés à faire comprendre certains point à mon DGS. A savoir que c'est mon tous premier marché et que je n'y connais pas grand chose. Je me suis aider de différents modèle de MP que j'ai pu trouver sur les sites (centrale des marché, BOAMP, etc...) Tous ceux que j'ai pu trouvé, il est demandé au prestataire de s'occuper des déclarations jeunesses et sport, convention CAF et PMI. Ce qui me semble logique mais pas pour mon DGS et je ne trouve pas de documents sur lequel m'appuyer. Pour lui nous restons les organisateurs malgré le marché mais pour moi le marché suffit à délégué ces missions au prestataire. Es l'un d'entre vous aurait des documents qui le stipule ou autres...? Je cherche depuis 2 jours sans trouver de réponse claire... Merci d'avance pour votre aide

[Chafouincasper]

je ne connais pas les spécificités mais j'aborderais un tel problème en faisant le circuit des documents famille /collectivité/prestataire/ CAF /PMI/Jeunesse et sport etc, puis même choses pour les circuits financiers.

Le marché permet d'externaliser des prestations donc le principe de déléguer au prestataire ne me gêne pas, c'est un choix d'organisation. 9a reste un marché public s'il n'y a pas de transfert de risque d'exploitation au quel cas ce serait une DSP ... est ce la crainte de votre DGS ?

enfin je ferais les mêmes schémas sans externaliser certaines prestations mais en les faisant en interne, était-ce le cas ces dernières années ?

[Pascal B]

Bonjour,

Personnellement j'essaye toujours de déléguer un maximum de prestations ET DE RESPONSABILITES au prestataire.

Si notre collègue Chafouin a raison en abordant le sujet par le côté "technique" du marché, je suggère de voir aussi l'aspect "responsabilité" dans la gestion des informations, la transmission des documents, de manière qu'il n'y ait pas à un moment le prestataire et la commune qui se renvoient la balle en disant "C'est pas moi, c'est l'autre", surtout s'il y a des enjeux de subvention, de finance, et aussi de sécurité bien sûr.

[Camyleone]

Bonjour à vous, je vous remercie pour vos retours. Entre temps, j'ai pu échangé avec le service "conseil en droit des collectivités". Celle-ci m'a confirmer que le prestataire était l'organisateur mais par contre que la collectivité restait responsable. Donc il faut bien ficeler son marché en indiquant que la validation par la commune pour toutes démarches jeunesses et sport, CAF et PMI.

[Chafouincasper]

tout à fait d'accord
à Pascal B : pour moi cela allait de soit , c'est vrai que c'est mieux de le dire