Bonjour à tous,
Nous sommes face au cas d'un auteur reçu dans la médiathèque, se pose la question de son règlement. Ayant du mal à maîtriser chorus et les notes d'auteurs nous galérons un peu, voici le mail de l'artiste : (je cite)
"Pour précision, si je rédige une note de droits d’auteur, je ne rédige pas de facture. Ce sont deux modes de paiement différents.
Intervenant en tant qu’auteur, je pense légitime de faire une note de droits d’auteur.
Dans ce cas, vous prélevez les cotisations sociales puis les faites parvenir à l’URSSAF Artistes-Auteur - je peux aussi m’en occuper de mon côté si vous préférez. Il y aura tout de même une part « diffuseur » à déclarer pour vous.
Si je fais une facture, c’est en tant qu’auto-entrepreneur. "
Pour moi il faut quand même déposer une facture sur Chorus (accompagner de sa note d'auteur).
D'avance merci pour vos lumières !
Chorus
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Antorenza20
- Messages : 83
- Enregistré le : ven. 29 janv. 2021 17:35
Re: Chorus
Bonjour,
oui de toute façon depuis le 1 janvier 2020 le passage par chorus est obligatoire, y compris pour les artistes auteurs : ci dessus le lien vers le site qui les concerne http://caap.asso.fr/spip.php?article753
comme vous dites il peut déposer une facture et y joindre sa note en pièce complémentaire
cordialement
oui de toute façon depuis le 1 janvier 2020 le passage par chorus est obligatoire, y compris pour les artistes auteurs : ci dessus le lien vers le site qui les concerne http://caap.asso.fr/spip.php?article753
comme vous dites il peut déposer une facture et y joindre sa note en pièce complémentaire
cordialement
Re: Chorus
C'est inexact. Une note d'auteur n'est pas une facture (et seuls les artistes-auteurs déclarant en BNC peuvent émettre des factures).