bonjour,
inscrite depuis peu, j'ai quelque points à éclarçire.
je suis adjoint technique dans une comme depuis 2 ans, on m'a stagiariser depuis janvier 2007 pour 13h30.
maleureusement j'ai eu un problème de santé qui n'est toujour pas résolu,donc en arrêt depuis le 24/04/07 jusqu'a ce jour.
la commune à fait une subrogation pour les indemnités journalière,
la question était de savoir pourquoi les IJ brut son superieur sur mon salaire à mes IJ brut de mes bordereaux de sécu ?
es normal? savoir pourquoi il y a autant de retard à me server mes prestations, les dernières IJ date du 13/07/07-26/07/07 alors qu'on est au mois de novembre.j'ai de la sécu 598 euro pour 28 jours, alors que le mairie me donne que 388 euro,là aussi pourqoi l'on ne me donne pas les IJ que la sécu me donne en totalité.
deplus je suis passée chez un médecin pour le comité médical en septembre pour faire un dossier de grave maladie à la demande de ma commune, l'accord viend juste être donner, je voudrai savoir quel est sa durée, parce-qu'on me redemande de le refaire avant le 6 décembre 07.
je sais que c'est beaucoup de questions poser à la fois,
es-que quelqu'un peu m' apporter des réponses à mes questions parce que je suis vraiment dans le flou total.
merci d'avance pour vos réponses.
bonne journée
indemnité de maladie
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Bonjour,
Je ne pourrai sans doute pas vous aider en ce qui concerne les IJSS. Vous dîtes que la commune à choisit la subrogation. Mais vous précisez également que vous touchez des indemnités de la Sécu ET de votre employeur?
Si votre employeur subroge il continue à vous verser votre salaire en appliquant, le cas échéant, une carence (trois jours non payés si maladie ordinaire, sauf dispositions particulières) et en vous faisant cotiser aux contributions obligatoires (CSG-RDS) sur la part d'IJ.
Si maintenant vous touchez à la fois de la sécu et de votre employeur cela signifie qu'il n'y a pas eu "subrogation". Pour contrôler les montants bruts et nets vous pouvez contacter la CPAM dont vous relevez pour demander à vérifier.
En ce qui concerne maintenant l'instruction du dossier pour grave maladie. Le comité médical qui se réunit à la DDASS va rendre un avis, conformément au certificat médical préétabli. Cet avis sera envoyé à votre employeur. Vous serez également informée par le comité médical. Tout dépend:
1-de la date à laquelle votre employeur à saisi le comité
2- de la date du prochain comité médical.
En général il faut compter 3 semaines, un mois pour cette procédure.
En espérant avoir apporté des éléments de réponse
Cordialement
Je ne pourrai sans doute pas vous aider en ce qui concerne les IJSS. Vous dîtes que la commune à choisit la subrogation. Mais vous précisez également que vous touchez des indemnités de la Sécu ET de votre employeur?
Si votre employeur subroge il continue à vous verser votre salaire en appliquant, le cas échéant, une carence (trois jours non payés si maladie ordinaire, sauf dispositions particulières) et en vous faisant cotiser aux contributions obligatoires (CSG-RDS) sur la part d'IJ.
Si maintenant vous touchez à la fois de la sécu et de votre employeur cela signifie qu'il n'y a pas eu "subrogation". Pour contrôler les montants bruts et nets vous pouvez contacter la CPAM dont vous relevez pour demander à vérifier.
En ce qui concerne maintenant l'instruction du dossier pour grave maladie. Le comité médical qui se réunit à la DDASS va rendre un avis, conformément au certificat médical préétabli. Cet avis sera envoyé à votre employeur. Vous serez également informée par le comité médical. Tout dépend:
1-de la date à laquelle votre employeur à saisi le comité
2- de la date du prochain comité médical.
En général il faut compter 3 semaines, un mois pour cette procédure.
En espérant avoir apporté des éléments de réponse
Cordialement
je ne comprend pas car les stagiaires on les même droit que les titulaires et que nous avons 90 jours de maladie ordinaire à plein traitement tu me dit que que le comité medical à été saisie ton t-il placé en congé de maldie de longue durée car dans ce cas tu peux avoir un plein traitement pendant une période de 3ans
amicalement pet
amicalement pet
non c'est mon employeur qui touche mes indemnités journalière,mais le brut qu'il met sur mon salaire ne correspond pas avec les bordereaux de sécu, moi je ne reçois que les bordereaux se qui me permet de vérifier les sommes qui me sont dûs.Mang56 a écrit :Bonjour,
Je ne pourrai sans doute pas vous aider en ce qui concerne les IJSS. Vous dîtes que la commune à choisit la subrogation. Mais vous précisez également que vous touchez des indemnités de la Sécu ET de votre employeur?
Si votre employeur subroge il continue à vous verser votre salaire en appliquant, le cas échéant, une carence (trois jours non payés si maladie ordinaire, sauf dispositions particulières) et en vous faisant cotiser aux contributions obligatoires (CSG-RDS) sur la part d'IJ.
Si maintenant vous touchez à la fois de la sécu et de votre employeur cela signifie qu'il n'y a pas eu "subrogation". Pour contrôler les montants bruts et nets vous pouvez contacter la CPAM dont vous relevez pour demander à vérifier.
En ce qui concerne maintenant l'instruction du dossier pour grave maladie. Le comité médical qui se réunit à la DDASS va rendre un avis, conformément au certificat médical préétabli. Cet avis sera envoyé à votre employeur. Vous serez également informée par le comité médical. Tout dépend:
1-de la date à laquelle votre employeur à saisi le comité
2- de la date du prochain comité médical.
En général il faut compter 3 semaines, un mois pour cette procédure.
En espérant avoir apporté des éléments de réponse
Cordialement
mais j'ai constaté de puis peu que le brut de mes IJ sur salaire ne corresponde pas avec les IJ brut de mes bordereaux pour ma vérification.
mais les IJ net eux correspondent aux IJ net de mes bordereaux.
c'est pour celà que je voulais savoir si c 'était normal ?
pour le comité médical, j'ai été convoqué le 25/09/07 chez un médecin,
et je viends de reçevoir la réponse hier par ma commune, pour me dire que c'était accordé depuis le 08/11/07 et que ce congé ai jusqu'au 24/12/07.
mais ce que je ne savais pas c'était qu'il prennait dès le premier jour d'arrêt, qui lui date du 25/04/07.
se qui me permais de retrouver le plein traitement de mon salaire.
bonjour,pet a écrit :je ne comprend pas car les stagiaires on les même droit que les titulaires et que nous avons 90 jours de maladie ordinaire à plein traitement tu me dit que que le comité medical à été saisie ton t-il placé en congé de maldie de longue durée car dans ce cas tu peux avoir un plein traitement pendant une période de 3ans
amicalement pet
je suis en arrêt depuis le 25/04/07 effectivement mon traitement de salaire je l'ai eu jusqu'au 18/07/07. après j'ai été mise au demi traitement jusqu'a aujourd'hui, le comité médical a été saisi le 25/09/07 par la demande de ma commune, la réponse a été donné hier pour me dire qu'il était accordé jusqu'au
25/12/07.
pourquoi mettre un délais aussi court alors qu'il vient juste me donner l'accord, ça permet seulement de récupérer les salaires en demi- traitement qui on été mis à la date du 18/07/07, sait se que ma dit ma responsable.
donc il faut que je resaisisse le comité médical avant le 6 décembre
merci d'avance.
dans le déroulement de procédure tu dois faire ta demande de prolongation 2 mois avant la fin de ton congé à ton administration avec la demande du type de congé que tu peux prétendre avec le certificat médical de ton médecin traitant mais vu que tu présent une maladie grave tu devrais faire la demande pour un congé de longue maladie ou un congé de longue duré comme cela tu gardera ton plein traitement en CLM c'est un an à plein traitement et 2à demi traitement et en CLD c'est 3ansplein traitement 2à demi traitement. C'est congé la c'est à la demande de l'agent
amicalement pet
amicalement pet
Oui c'est le jour de la première constatation de la pathologie par le médecin. Il y a donc bien application de rétroactivité.titi44115 a écrit :Mang56 a écrit :Bonjour,
Je ne pourrai sans doute pas vous aider en ce qui concerne les IJSS. Vous dîtes que la commune à choisit la subrogation. Mais vous précisez également que vous touchez des indemnités de la Sécu ET de votre employeur?
Si votre employeur subroge il continue à vous verser votre salaire en appliquant, le cas échéant, une carence (trois jours non payés si maladie ordinaire, sauf dispositions particulières) et en vous faisant cotiser aux contributions obligatoires (CSG-RDS) sur la part d'IJ.
Si maintenant vous touchez à la fois de la sécu et de votre employeur cela signifie qu'il n'y a pas eu "subrogation". Pour contrôler les montants bruts et nets vous pouvez contacter la CPAM dont vous relevez pour demander à vérifier.
En ce qui concerne maintenant l'instruction du dossier pour grave maladie. Le comité médical qui se réunit à la DDASS va rendre un avis, conformément au certificat médical préétabli. Cet avis sera envoyé à votre employeur. Vous serez également informée par le comité médical. Tout dépend:
1-de la date à laquelle votre employeur à saisi le comité
2- de la date du prochain comité médical.
En général il faut compter 3 semaines, un mois pour cette procédure.
En espérant avoir apporté des éléments de réponse
Cordialement
mais ce que je ne savais pas c'était qu'il prennait dès le premier jour d'arrêt, qui lui date du 25/04/07.
se qui me permais de retrouver le plein traitement de mon salaire.
Le délai est fixé par les médecins uniquement en tenant compte de votre état de santé, sans référence aux durées de plein traitement. Renseignez-vous aussi sur les conditions de réintégration dans la collectivité suite à CLM et CLD.titi44115 a écrit :pet a écrit :je ne comprend pas car les stagiaires on les même droit que les titulaires et que nous avons 90 jours de maladie ordinaire à plein traitement tu me dit que que le comité medical à été saisie ton t-il placé en congé de maldie de longue durée car dans ce cas tu peux avoir un plein traitement pendant une période de 3ans
amicalement pet
pourquoi mettre un délais aussi court alors qu'il vient juste me donner l'accord, ça permet seulement de récupérer les salaires en demi- traitement qui on été mis à la date du 18/07/07, sait se que ma dit ma responsable.
merci d'avance.
Cordialement