La collectivité dont je fais partie est propriétaire de terrains agricoles qu'elle loue au titre de baux ruraux écrits. L'un d'eux prévoit que le paiement du bail est une partie de la récolte, payée en denrées (c'est explicitement défini que le paiement sera des denrées, non pas la valeur d'une partie de la récolte...)
Outre la question de comment connaître exactement la valeur totale de la récolte du fermier pour déterminer combien il nous doit (1/6ème du tout), dont je vais essayer de me dépêtrer, je cherche à savoir comment accepter la production agricole et qu'en faire. Apparemment mes collègues à l'époque avaient prévu que les denrées soient données à nos élus, mais ça me paraît un peu bancal... ce n'est pas comme si les loyers des biens de la commune allaient dans le portefeuille des élus d'habitude quand c'est de l'argent qui est versé
Et comment faire un titre de recettes pour des denrées...
Nous pourrions faire un avenant au bail, mais tout l'intérêt du paiement en denrées était de faire rayonner la production partenariale...
Quelqu'un a des idées/sait ce qu'il faut faire ?
Merci d'avance,
Cordialement,