Bonjour,
Merci de m éclairer sur ce cas particulier. Si je suis titulaire à temps plein en travaillant sur 2 communes differentes (17h30 chacune)et que je souhaite quitter l une des 2 collectivités mais rester dans l autre ou je conserve le même nombres d heure 17h30 au final je serais à temps partiel. Comment cela se passe t il dans ce cas précis si je pars d une collectivité pour ne garder qu une commune et donc n être plus qu'à temps partiel.
Quitter une des collectivités dans laquelle je travaille
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Re: Quitter une des collectivités dans laquelle je travaille
Bonjour,
Dans votre cas, vous êtes un agent pluri communal à temps non-complet (deux fois 17h30). Le temps complet correspond à 35h dans une seule collectivité
Il vous est tout à fait possible de quitter une de vos collectivité, chacune étant indépendante de l'autre
Quel est exactement votre demande?
Si c'est au niveau du salaire : votre collectivité restante continuera à vous verser votre salaire pour vos 17h30 hebdomadaire de travail, mais vous cotiserez dorénavant à l'IRCANTEC au lieu de la CNRACL puisque vous travaillerez moins de 28h.
Si c'est pour les démarches à faire, je laisse la place à celles et ceux qui ont plus l'habitude que moi
Dans votre cas, vous êtes un agent pluri communal à temps non-complet (deux fois 17h30). Le temps complet correspond à 35h dans une seule collectivité

Il vous est tout à fait possible de quitter une de vos collectivité, chacune étant indépendante de l'autre

Quel est exactement votre demande?
Si c'est au niveau du salaire : votre collectivité restante continuera à vous verser votre salaire pour vos 17h30 hebdomadaire de travail, mais vous cotiserez dorénavant à l'IRCANTEC au lieu de la CNRACL puisque vous travaillerez moins de 28h.
Si c'est pour les démarches à faire, je laisse la place à celles et ceux qui ont plus l'habitude que moi

Re: Quitter une des collectivités dans laquelle je travaille
Merci pour vos renseignements. Je voulais savoir en cas de rupture avec la colllectivite lorsqu on est titulaire ce sera considere comme une démission ?