Bonjour,
Tout d’abord, une très bonne année à tous les membres du forum (femme, homme et autres genres).
Ensuite, pour commencer cette nouvelle année avec légèreté, un petit sondage.
Utilisez-vous le blason de votre commune ou son logo en en-tête des extraits et copies des acte d’état civil que vous délivrez ?
J’ignore d’ailleurs s’il existe une règle pour cela...
Bien cordialement,
Serge
Blason ou logo ?
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: Blason ou logo ?
Bonjour Serge,
Très bonne année également
Pour répondre au sondage, sur mes 4 mairies : deux utilisent leur blason et les deux autres ne mettent rien du tout
Très bonne année également

Pour répondre au sondage, sur mes 4 mairies : deux utilisent leur blason et les deux autres ne mettent rien du tout

Re: Blason ou logo ?
Bonjour Serge,
Meilleurs vœux pour 2023
Oui ma commune utilise son logo sur les copies d'actes.
Belle journée !
Isabelle
Meilleurs vœux pour 2023

Oui ma commune utilise son logo sur les copies d'actes.
Belle journée !
Isabelle
Re: Blason ou logo ?
Bonjour la communauté et tous mes voeux pour 2023.
Serge pour votre sondage, mes 3 dernières communes utilisent le logo et ma ville de naissance a également opté pour l'usage du logo.
Bonne journée à tous
Serge pour votre sondage, mes 3 dernières communes utilisent le logo et ma ville de naissance a également opté pour l'usage du logo.
Bonne journée à tous
Re: Blason ou logo ?
Bonjour,
Merci pour tous ces retours, c’est sympa.
Je "m’amuse" à vous sonder car, nous avons une nouvelle charte graphique et ma direction voudrait que je n’utilise plus le blason à l’état civil. Comme je le disais dans mon premier message, j’ignore s’il y a un texte qui régisse cela mais personnellement, je trouve le blason plus… disons officiel, que le logo (je suis vieux, ce doit être pour ça).
Cependant, à la lecture de vos réponses, c’est le logo qui semble s’imposer.
Belle journée.
Serge
Merci pour tous ces retours, c’est sympa.
Je "m’amuse" à vous sonder car, nous avons une nouvelle charte graphique et ma direction voudrait que je n’utilise plus le blason à l’état civil. Comme je le disais dans mon premier message, j’ignore s’il y a un texte qui régisse cela mais personnellement, je trouve le blason plus… disons officiel, que le logo (je suis vieux, ce doit être pour ça).
Cependant, à la lecture de vos réponses, c’est le logo qui semble s’imposer.
Belle journée.
Serge
Re: Blason ou logo ?
Bonjour,
Logo chez nous aussi.
Alexandre (et bonne année au passage
)
Logo chez nous aussi.
Alexandre (et bonne année au passage

Re: Blason ou logo ?
Bonsoir (et bonne année !)
Dans notre commune nous utilisons aussi le logo de la commune, avec néanmoins un en-tête "République française - Département de X - Commune de X" pour le côté officiel.
À ma connaissance il n'y a pas de règle explicite là-dessus. Je pense qu'en toute rigueur, on devrait plutôt utiliser le blason comme vous le faites Serge, puisqu'en droit administratif l'état civil est une compétence déconcentrée au maire, agent de l'État, et non décentralisée à la commune en tant que collectivité territoriale, or généralement le logo représente la collectivité territoriale et le blason représente la circonscription administrative de l'État
Mais bon dans la pratique l'usage du logo et du blason sont largement interchangeables (personnellement je vois beaucoup plus souvent d'extraits de naissance avec le logo qu'avec le blason).
Dans notre commune nous utilisons aussi le logo de la commune, avec néanmoins un en-tête "République française - Département de X - Commune de X" pour le côté officiel.
À ma connaissance il n'y a pas de règle explicite là-dessus. Je pense qu'en toute rigueur, on devrait plutôt utiliser le blason comme vous le faites Serge, puisqu'en droit administratif l'état civil est une compétence déconcentrée au maire, agent de l'État, et non décentralisée à la commune en tant que collectivité territoriale, or généralement le logo représente la collectivité territoriale et le blason représente la circonscription administrative de l'État

Re: Blason ou logo ?
Merci pour ces nouveaux retours.
Y’a pas photo, le logo l’emporte haut la main !
Bon weekend détox avant la galette
. Cordialement,
Serge
Y’a pas photo, le logo l’emporte haut la main !
Bon weekend détox avant la galette

Serge