Bonjour,
J'ai des dossiers pour des baptêmes civils (j'en fait 1 à 2 par an et encore) je voulais savoir combien de temps on garde ces documents sachant que j'ai un registre de baptême civil et j'enregistre sur Berger Levrault le certificat de parrainage civil.
Je vous remercie pour vos réponses.
Bonne soirée.
Nana31
Archive pièces à fournir baptême civil
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Re: Archive pièces à fournir baptême civil
Bonjour nana31,
Aucun texte n’encadre le parrainage républicain (pour le moment) donc, chacun fait comme il l’entend.
Comme vous, nous avons un registre officieux que nous faisons signer par les parents, parrains et marraines (que nous gardons en mairie) et nous remettons aussi un petit "diplôme" souvenir pour officialiser ce moment.
Par contre, je détruis la fiche d’information que la famille me donne pour la préparation du baptême, dès la cérémonie faite. Aucun archivage.
Bien cordialement,
Serge
Aucun texte n’encadre le parrainage républicain (pour le moment) donc, chacun fait comme il l’entend.
Comme vous, nous avons un registre officieux que nous faisons signer par les parents, parrains et marraines (que nous gardons en mairie) et nous remettons aussi un petit "diplôme" souvenir pour officialiser ce moment.
Par contre, je détruis la fiche d’information que la famille me donne pour la préparation du baptême, dès la cérémonie faite. Aucun archivage.
Bien cordialement,
Serge