Bonjour à tous,
A compter de 2023, nos écoles vont être équipés de nouveaux copieurs qui seront en location (nouveau marché).
A cet effet, cela va impacter notre coût élève annuel vu qu'il s'agit d'une dépense de fonctionnement.
Ce n'était pas le cas jusqu'à présent vu que les copieurs actuels avaient l'objet d'un achat via un marché.
Ma question est la suivante : existe t'il un texte qui règlemente les dépenses obligatoires à intégrer au coût de l'élève ?
Merci d'avance pour vos retours,
CALCUL COUT DE L'ELEVE
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Re: CALCUL COUT DE L'ELEVE
Je ne sais pas s'il existe une liste officielle mais la logique voudrait que vous preniez cette dépense en compte car, par définition, elle fait partie du coût de fonctionnement d'un élève.
Ca va augmenter votre coût de l'élève mais c'est le jeu...
Ca va augmenter votre coût de l'élève mais c'est le jeu...
Re: CALCUL COUT DE L'ELEVE
Bonjour,
Je vous mets le lien trouvé (mais que je n'ai que parcouru): https://www.seine-maritime.gouv.fr/cont ... 202019.pdf
Le document est assez généraliste, mais il me semble avoir vu qu'en pages 18 et 19 il y a des pistes à explorer...
Bonne lecture!
Je vous mets le lien trouvé (mais que je n'ai que parcouru): https://www.seine-maritime.gouv.fr/cont ... 202019.pdf
Le document est assez généraliste, mais il me semble avoir vu qu'en pages 18 et 19 il y a des pistes à explorer...
Bonne lecture!
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Re: CALCUL COUT DE L'ELEVE
Merci Startrak pour votre réponse ! 
