Bonjour,
Je dois régulariser la rémunération définitive d'une MOE (l'avenant fixant cette rémunération n'a pas été fait en temps et en heure) et pour cela je prends le taux de rémunération (11,42% !!!!) validé dans l'AE que je multiplie par le montant des travaux après appel d'offre. La MOE refuse ce calcul car elle dit qu'il faut prendre en compte les missions optionnelles (qui ont fait l’objet d’un chiffrage distinct et non évolutifs d'après le CCAP) et ainsi amené le taux de rémunération à 15.48 % !!!! (mission totale/montant prévisionnel des travaux).
Qu'en pensez-vous ?
En vous remerciant par avance de vos réponses,
Rémunération définitive d'une MOE
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Chafouincasper
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- Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10
Re: Rémunération définitive d'une MOE
il faut appliquer le CCAP donc sans missions optionnelles (qui ont fait l’objet d’un chiffrage distinct et non évolutifs d'après le CCAP)
déjà il n'y a aucune raison que ce soit proportionnel au montant des travaux
il faut donc revenir au montant estimé en fin d'AVP (avant le début du PRO !)
si pas de modification de programme ni de missions supplémentaires alors pourquoi vous devriez une rémunération complémentaire ?
si travail supplémentaire alors le MOE doit chiffrer ce travail et vous persuader que ce prix est correct ...
sinon vous pouvez aussi commencez par lui dire après l'heure (début PRO) ce n'est plus l'heure et la rémunération est figée de fait ....
déjà il n'y a aucune raison que ce soit proportionnel au montant des travaux
il faut donc revenir au montant estimé en fin d'AVP (avant le début du PRO !)
si pas de modification de programme ni de missions supplémentaires alors pourquoi vous devriez une rémunération complémentaire ?
si travail supplémentaire alors le MOE doit chiffrer ce travail et vous persuader que ce prix est correct ...
sinon vous pouvez aussi commencez par lui dire après l'heure (début PRO) ce n'est plus l'heure et la rémunération est figée de fait ....
Re: Rémunération définitive d'une MOE
je vous remercie pour votre réponse qui me conforte dans ma vision des choses. En ce qui concerne votre dernier conseil c'est le prochain argument que je compte avancé s'ils contestent encore une fois l'avenant ! 
Olivier
Olivier