Bonjour,
Comment consultez-vous le service du SDIS et de l'accessibilité depuis le 1er/01 s'il vous plaît ?
dans le cas d'un PC pour un ERP transmettez-vous le dossier au plus tôt tel que déposé ou faites-vous d'abord compléter le dossier lorsque c'est nécessaire par exemple lorsque le dossier spécifique est manquant ou le formulaire erroné ? Merci par avance.
Consultation SDIS
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Re: Consultation SDIS
Bonjour,
Dans notre département, si le dossier est incomplet, voire, mal complété (AT ne comportant pas le N° de Pc par exemple), les service du SDIS nous retournent la totalité du dossier, et l'accessibilité fait une demande de pièces.
Nous envoyons en consultation les dossiers PC complet, (de toute façon l'instruction ne démarre qu'à complétude), mais pour les PC 39 et 40, nous ne sommes pas capable de déterminer si ces derniers sont complet ou non.
Nous consultons l'accessibilité en démat, sauf dossier trop volumineux ou plans en formant supérieur à A3, le SDIS systématiquement par courrier.
à plus tard.
Dans notre département, si le dossier est incomplet, voire, mal complété (AT ne comportant pas le N° de Pc par exemple), les service du SDIS nous retournent la totalité du dossier, et l'accessibilité fait une demande de pièces.
Nous envoyons en consultation les dossiers PC complet, (de toute façon l'instruction ne démarre qu'à complétude), mais pour les PC 39 et 40, nous ne sommes pas capable de déterminer si ces derniers sont complet ou non.
Nous consultons l'accessibilité en démat, sauf dossier trop volumineux ou plans en formant supérieur à A3, le SDIS systématiquement par courrier.
à plus tard.
Re: Consultation SDIS
la DDTM accepte les consultations dématérialisées.
Le SDIS refuse car ils ont des soucis de sécurité au niveau de leur système informatique. donc soit le demandeur fourni un exemplaire papier pour la consultation (aucune obligation), soit il faut tout imprimer et leur envoyer, avec les problèmes que cela peut poser en cas de pdf et plans qui ne soient pas au format A3
Le SDIS refuse car ils ont des soucis de sécurité au niveau de leur système informatique. donc soit le demandeur fourni un exemplaire papier pour la consultation (aucune obligation), soit il faut tout imprimer et leur envoyer, avec les problèmes que cela peut poser en cas de pdf et plans qui ne soient pas au format A3
Re: Consultation SDIS
C'est rigolo, chez nous c'est exactement l'inverse.
Nous consultons le SDIS en dématérialisé depuis l'automne dernier, mais pas par PLAT'AU ; et l'accessibilité par courrier uniquement.
En cas d'incomplet le sdis fait sa demande de pièce directement au pétitionnaire en nous mettant en copie ;
l'accessibilité, elle, ne traite qu'avec nous en nous retournant le dossier et la demande de pièces charge à nous de faire compléter le pétitionnaire et de re-saisir la DDT lorsque le dossier est complété...
Nous consultons le SDIS en dématérialisé depuis l'automne dernier, mais pas par PLAT'AU ; et l'accessibilité par courrier uniquement.
En cas d'incomplet le sdis fait sa demande de pièce directement au pétitionnaire en nous mettant en copie ;
l'accessibilité, elle, ne traite qu'avec nous en nous retournant le dossier et la demande de pièces charge à nous de faire compléter le pétitionnaire et de re-saisir la DDT lorsque le dossier est complété...