Avenants MAPA

[stefalb]

Encore moi ...
Dans le cadre d'un MAPA de réaménagement de notre Mairie, nous avons reçu deux devis supplémentaires (1700€ et 4500€)
Le marché total est de170 000 €.
Je ne sais jamais s'il faut les passer en CM ou pas ?
Je précise que le Maire a une délégation de signature pour tout montant sup à 90 000 €.
Pouvez vous me renseigner ?
Merci

[Pascal B]

Si le marché d'origine a été soumis au vote du CM, alors les avenants le seront aussi.

Si le marché n'a pas été soumis au vote du CM (dans le cadre des délégations au maire) les avenants n'ont pas besoin de l'être sauf si effectivement le marché initial + les avenants dépassent le seuil maximum de la délégation au maire. Le CM est informé des avenants dans le cadre de l'exposé des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation.

A vérifier avec tous les éléments de votre collectivité, mais c'est en gros le principe. Voir tout de même si le projet faisait l'objet d'une enveloppe budgétaire votée par le CM, auquel cas vérifier si le marché initial + les avenants restent dans l'enveloppe votée. Sinon, il faudra aussi penser à modifier le budget.

[stefalb]

Merci beaucoup pour cette réponse très claire.
J'ai donc passé mon avenant en CM.
Bonne journée