EPCI et fiscalité

[Did-Vals59]

Bonjour je reviens vers vous pour une autre question afin d'enrichir mon devoir en m'appuyant sur l'expérience des uns et des autres?

Voici la question :

Un élu du Conseil Communautaire d’un EPCI à FPU souhaite une étude sur la fiscalité économique de la Collectivité :

- Quelles taxes doivent être étudiées, de quelle manière et quelles projections peut-on proposer ? :

D'avance, encore merci, très cordialement

[Stef]

Bonjour,
il vous faut étudier les taxes suivantes :
CFE
CVAE
IFER
TASCOM
CVAE

Pour ce faire vous devez exploiter vos rôles fiscaux des 5 années passées.
Ce qui devrait intéresser vos élus :
La dynamique de chaque taxe
La répartition par commune et les écart de dynamique par commune
Un projection à cinq ans

Attention toutefois aux dispositions récentes liées à la diminution des impôts de production (CFE, CVAE...) et leur compensation ou non.
Bon courage si vous n'êtes pas accompagnée d'un cabinet d'étude spécialisé.
Stéphane

[Did-Vals59]

Bonjour,

Un grand merci pour ce retour de réponses.
J'ai enfin envoyé mon devoir grâce à l'aide obtenu, j'attends la note

Cordialement