Bonjour,
Un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire selon la spécialité semble le format adéquat. Avec les éléments communiqués, j'aurai tablé sur une mission de conseil donc presta de services avec référence au CCAG Prestations intellectuelles.
Quant à savoir s'il s'agit de fonctionnement ou d'investissement, je pense que ce qui permettra le distinguo sera la réalisation de travaux à votre charge ou non à l'issue de ces conseils. Par exemple, un archi regarde les dépôts de PC de particuliers c'est du fonctionnement, s'il regarde et conseil un PC de la Ville qui sera déposé ensuite pour construction ce sera de l'investissement (en frais d'études)
Par contre, le conseil donné par la DAJ est de faire des consultations sur 4 ans maxi, donc sur les 6 ans de mandat du maire il faudra refaire une mise en concurrence. D'autre part, pour la durée, imaginez bien que la relation peut ne pas se passer comme vous le souhaitez, donc prévoyez une durée d'un an renouvelable 3 fois (soit 4 ans au total).
Enfin, petit memento (même si vous le savez peut-être déjà
), en cas d'accord-cadre le mini n'est pas obligatoire, mais le maxi doit être indiqué sous peine de passer en procédure formalisée.
J'espère que c'était assez clair et que ce sera exploitable pour vous
Bonne journée à vous!
