Bonjour,
pour un PC Maison individuelle, le pétitionnaire me donne un plan de masse avec accès, sauf que, sur le cadastre, l'accès emprunte la parcelle d'à côté. Cette parcelle n'est pas dessinée sur le plan.
Sans me soucier du fait que le pétitionnaire est un quelconque droit de passage sur la parcelle d'à côté, cette dernière doit figurer sur le plan masse, non ?
Merci
accès parcelle
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Re: accès parcelle
Bonjour,
Pourquoi toujours vérifier / cadastre ?
Les pièces du PC doivent se suffire à elles-mêmes,
Puis le cadastre n'est ps forcément à jour, il n'est qu'un outil fiscal.
En signant la demande, le pétitionnaire s'engage à ce que les info fournis soient exactes. Si c'est pas le cas, pas la faute de l'administration !
Au même titre, vérifiez-vous aussi les info de la RT2012 si elles sont justes ?
Pourquoi toujours vérifier / cadastre ?
Les pièces du PC doivent se suffire à elles-mêmes,
Puis le cadastre n'est ps forcément à jour, il n'est qu'un outil fiscal.
En signant la demande, le pétitionnaire s'engage à ce que les info fournis soient exactes. Si c'est pas le cas, pas la faute de l'administration !
Au même titre, vérifiez-vous aussi les info de la RT2012 si elles sont justes ?