Bonjour,
Pouvez vous me donner votre/ vos avis s'il vous plaît?
Dans le cadre d'un marché de service traiteur (accord cadre mixte BC et subséquent) il y a des prestations de petits déjeuners, goûter, sandwichs, etc... Les prestations comprennent la livraison et parfois la livraison et le service.
Néanmoins, certaines personnes de ma structure veulent acheter directement dans une grande surface ou ailleurs les produits et faire eux même le service, boissons, sandwich en achetant les éléments ...
Pensez-vous que c'est possible de faire cela sans passer par le marché ?
Je précise, il n'y a pas de clause dérogatoire dans le marché (exception à l'exclusivité du titulaire )...
Merci de votre aide...
Achat hors marché ? Service ou fourniture ?
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Re: Achat hors marché ? Service ou fourniture ?
rappel : le principe c'est l'exclusivité
mais pas clair votre énoncé :
il n'y a pas de clause dérogatoire dans le marché (exception à l'exclusivité du titulaire )
dérogatoire à quoi ?
vous avez écrit exclusivité ou pas d'exclusivité ?
mais pas clair votre énoncé :
il n'y a pas de clause dérogatoire dans le marché (exception à l'exclusivité du titulaire )
dérogatoire à quoi ?
vous avez écrit exclusivité ou pas d'exclusivité ?