bornage /cadastre

[joleo]

bonjour

voulant faire borner un terrain de 2400m2 au cadastre ;le geometre a trouve 2200m2 peut on trouver ou est l erreur et comment faire si c est possible ,j ai peux d elements car ce terrain est a une autre personne
merci

[iskander92]

Les informations cadastrales n'ont qu'une valeur indicative. le relevé établi par un géomètre - expert prîme...

[Blie]

voir l'acte de propriété sur lequel doit être inscrit la superficie.

[joleo]

sur acte il y aplusieurs parcelle d un total de 2400m qui maintenant font une seule surface

[Blie]

Si la superficie est claiement inscrite sur l'acte de propriété, je ne vois pas comment il est possible qu'il ya ait moins.

A moins qu'une partie de parcelle est fait l'objet d'un découpage plus tard, ou encore qu'il y ait eu empiètement sur la propriété par une personne voisine, auquel cas, faire attention à la prescription acquisitive trentenaire...


Votre bornage est-il amiable ?? en accord avec les propriétaires voisins ????

[joleo]

ce terrain n est a moi donc pas facile de discuter
je sais qu au depart il faisait dans les 3300m un parcelle de 900 m a ete vendue donc il devrais rester 2400m
un cote est limite departement la profondeur exacte
le geometre m a dit qu il y avait eu peut etre un glissement
sion j attends d avoir des prescision difficile de parler pour un autre
merci

[clubdescinq]

Non Blie, il est précisé normalement dans l'acte que la surface n'est pas garantie. Seul un bornage fait par un géomètre expert donne la contenance exacte.
Maintenant, il est possible que les voisins aient un peu empiété mais il faut pouvoir l'établir et que cet empiètement soit inférieur à 30 ans voire 10 ans

[Blie]

Mais alors je ne comprends pas !!!
Tu as un acte de proproété avec une superficie inscrite, mais elle n'est pas juridiquement opposable. Il faut qu'un géomètre expert vienne borner. Mais comment peut il borner s'il ne peut pas se fier complètemet au cadastre, ni se fier à la superficie notée dans l'acte de propriété ????

La il faut qu'on m'explique comment font les géomètre pour définir la propriété !!!!
Je sais que ca déborde un peu de la question initiale, mais j'avoue que je reste bouche bée !

[clubdescinq]

Mon zom te répondrait mieux que moi mais je vais essayer de faire sans lui quitte à compléter quand il rentrera.

Pour déterminer la surface de la parcelle, les géomètres demandent en effet l'extrait cadastral mais s'appuient d'abord sur les limites réelles (clôtures, arbres, etc...).
Ensuite, ils mesurent les éléments réels (ex : mur, maison, clôture, etc...), prennent en compte les présomptions de possession (ex : un mur est il ou non mitoyen) et font de savants calculs pour déterminer la contenance.
Cette contenance peut être ajustée le jour du bornage amiable puisque celui ci est en fait un accord entre propriétaires voisins. Si la limite doit être changée sur demande des propriétaires, elle est changée.
Le PV de bornage est signé par toutes les parties concernées et devient donc juridiquement opposable. C'est le seul document qui garantisse la surface.
La surface cadastrale n'a qu'une valeur fiscale.

Mon zom râle après le cadastre parce que, à son sens, il devrait intégrer les PV de bornage dans le parcellaire pour avoir une situation la plus exacte mais ne le fait pas et "retravaille" le PV pour que ça colle avec son (faux) parcellaire !. De nombreuses erreurs ont été commises en 1973 suite à la rénovation du cadastre, sachant que les moyens de l'époque ne sont pas ceux d'aujourd'hui et il faudrait tout reprendre mais c'est un chantier colossal.

Quoiqu'il en soit, si tu as besoin d'infos sur le bornage, dis le me le et je verrai avec ma moitié.

Je complèterai peut être mon propos tout à l'heure (propos complétés !)