Tout d'abord, merci d'avance à ceux qui me liront, et merci aussi à ceux qui me répondront.
J'ai quitté mon ancien service (animation) pour rejoindre le service état-civil/ affaires générales de ma commune (une ville d'environ 70 000 habitants).
Je voulais vraiment un poste administratif et j'ai été servie !
J'ai découvert énormément de choses, j'en apprends tous les jours et je trouve ça très intéressant !
Très vite, j'ai été nommée sur le poste de référente des mariages et des PACS.
Outre le fait que je trouve cela un peu fou de me positionner rapidement sur ce poste là, j'ai été catapultée sans formation ni aide juridique ....
Je découvre les mariages de personnes réfugiées, naturalisées, divorcées à l'étranger, je découvre les opposabilités, les traducteurs assermentés, les auditions de mariage, je suis .... pfioooou parfois un peu perdue !!
On m'a bien briefée sur la partie "technique" : comment dresser un acte de mariage, comment publier les bans via le logiciel, etc.
maintenant toutes les questions relatives à chaque cas, chaque couple, et bien je n'ai personne vers qui me tourner..
Je me suis fait une liste de questions qui me viennent là comme ça et je suis preneuse de chaque réponse, chaque conseil.
Je vous remercie vraiment d'avance.
Voici la liste de mes questions :
1-Un couple a déposé un dossier de mariage chez nous, monsieur est français, madame libanaise. A cause du covid, ils ont reporté souvent, très souvent leur mariage. Ils ont finalement décidé de ne plus se marier chez nous mais dans la commune de domicile de monsieur. Le couple me demande de leur restituer les documents originaux de madame : acte de naissance, certificat de coutume et de célibat libanais. Ces documents sont perimés depuis 6 mois. La politique de ma mairie est de ne rien rendre aux intéressés, on archive tout, même si les personnes ne se marient plus chez nous.
A t-on vraiment le droit de tout garder, de ne rien restituer ? (jugement de divorce étranger par exemple ?)
[...] suppr [...]
Navrée pour le roman, et merci par avance ! Bon week-end à tous !
