Bonjour,
Pourriez-vous me dire quelle surface maximale d'annexes peut être selon vous acceptée en zone NC d'une carte communale ou si vous vous appuyez uniquement sur la définition d'une annexe telle que "Une annexe est une construction secondaire, de dimensions réduites et inférieures à la construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale"
Annexes en zone NC
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Re: Annexes en zone NC
Je dirai....ça dépend 
Quelle est la doctrine dans votre département ?
Ici on tolère en zone NC jusqu'à 40m² à moins de 30m du bâtiment principal. Mais on est aussi en loi montagne.
La question vaut aussi en zone constructible : quelle limite, si limite il y a pour une annexe en zone C d'une CC, ou U d'un PLU ???
Quelle est la doctrine dans votre département ?
Ici on tolère en zone NC jusqu'à 40m² à moins de 30m du bâtiment principal. Mais on est aussi en loi montagne.
La question vaut aussi en zone constructible : quelle limite, si limite il y a pour une annexe en zone C d'une CC, ou U d'un PLU ???
Re: Annexes en zone NC
Puis on peut poursuivre les question en zone NC sur le pluriel du mot annexes employé dans le L161-4 du CU
"La carte communale délimite les secteurs où les constructions sont autorisées et les secteurs où les constructions ne sont pas admises, à l'exception :
1° De l'adaptation, du changement de destination, de la réfection ou de l'extension des constructions existantes ainsi que de l'édification d'annexes à proximité d'un bâtiment existant"... la doctrine..ben.. euh.. ça dépend..
"La carte communale délimite les secteurs où les constructions sont autorisées et les secteurs où les constructions ne sont pas admises, à l'exception :
1° De l'adaptation, du changement de destination, de la réfection ou de l'extension des constructions existantes ainsi que de l'édification d'annexes à proximité d'un bâtiment existant"... la doctrine..ben.. euh.. ça dépend..